Comptes-rendus de réunions et d'assemblées générales.
Constitution d'une rente de 4 francs au capital de 60 francs par Estienne, fils de feu Claude Bougier, de Chilles, sur Antoine Reches. Constitution de la même renten par Estienne Denis Baugier, fils de feu Estienne Baugier, de Chilles son cousin et héritier.
Prévôté et seigneurie royales de Gendrey, engagée aux Richardot et Matherot. Papiers de la gestion Richardot, notamment sur la justice : contribution des divers co-détenteurs de la prévôté de Gendrey au paiement de taxes et nouveaux offices, achats de biens, acensement, amodiations, lods et ventes (fin XVIIe-XVIIIe s). Papiers de la gestion Matherot : fief (aveu et dénombrement) ; domaine (acquisitions de biens épars-avec leurs pièces jointes par les lods et ventes) ; domaine (acquisitions de biens épars avec leurs pièces jointes par les Matherot) ; amodiations et contentieux ensuivant ; un marché sur une maison des Matherot. Gestion à la Révolution et époque moderne (procédure contre les frères Sergent). Biens des Grivelet (et Chaucouviers) à Gendrey : amodiations de biens, traité pour essarter les bois (fin XVIe-XVIIe s).
Rente de 7 francs au profit de Pierre Bouchet de Dole, sur Claude Réal et Charlotte Salon, sa femme de Sermanges.
Pièces et actes produits au Parlement de Dole par Jean Poinez et Claude Amydieu de Lons-Le-Saunier demandeurs, contre Charles Bouthu, seigneur de Rofroy et Louyse Perron, sa femme.
Articles de presse. Lettre du Commandant Grand (vice-président de la Société de la maison Pasteur). Cartons d'invitation.
Plan d'ensemble et coupes.