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Assemblée nationale ou représentants du peuple français?
49Z/5/2
« Incipiunt Narrationes dulse ad patienciam et ad fortitudinem nos temptantes, quas de greco in latinum transtulit Pelagius, dyaconus ecclesie Romane »
Fol. 254
Procès de la ville contre les habitants d'Azans ayant mis un impôt sur le vin qui se vendait au dit Azans. (Voir l'inventaire supplémentaire)
FA 781
,
1675-1676
Voir l'inventaire supplémentaire.
FA 648
,
1710-1722
Hache en fer trouvée à Neublans (Jura)
Br 570
,
[s.d.]
,
2 p., 22,5 cm, az, fig.
Remontrances présentées par le Magistrat au Marquis de Louvois lors de son passage à Dole, au sujet de la confirmation des droits et privilèges de la ville et spécialement des droits d'usage en la forêt de la Chaux, avec minutes des lettres y relatives adressées par la ville à M. de Louvois, à l'Intendant et au contrôleur général.
FA 453
,
1688
Chevigny
Mémoires et devis pour la réparation des grands chemins de Champvans et de Gray.
FA 360
,
1706
Série CC - Finances, impôts et comptabilité
Série Q - Assistance et prévoyance
Comptes et reçus
AMA/CC/4
,
1784
Besançon de la conquête française à la Révolution
G 000710/2
,
[s.d.]
,
Non paginé, 33 cm, az, ill., pl.
Supt
L'ordonnance de l'Intendant pour la révision des comptes des dix dernières années pour toutes les villes de la province.
FA 655
,
1758