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Pièces produites par Gilbert de Laforge

CROIX41-PP30 , 1643  

Pièces produites par Gilbert de Laforge, de Dole, pour lui servir en la cause pendante au baillage d'Aval, siège de Poligny, pour Anthoine et Margot Gallier de la Ronce, défendeur, contre le sieur Pierre Froissard, impétrant par barre.

Titres

CROIX57-T54 , 1638  

Amodiation d'une portion de maison pour Denyse Ginard de Dole, sur Nicolas Bougault de l'abergement La Ronce

Sampans

21G/4848 , 2015 , 247 p., 30cm, az  

Cause pendante au baillage de Dole de Vesoul

CROIX42-PP55 , 1728  

Cause pendante au baillage de Dole de Vesoul, entre Estienne Garnier notaire royal, Estienne Socard marchand de Morey, Jean PETITOT, hoste publique de Morez. Nicolas Mathey de Morez, Jean Valeniot de Morey, Pierre François Renel de Morez et Didier Courtois de la Rochelle contre Barbe Bonvalot et messire François Bonvalot de Dole au sujet de l'héritage de Dame Marie Bavoux de la Rochelle.