Toutes les ressources 100 690 résultats (39ms)
CROIX64-T257
,
1776
Comptes
CROIX25-C80
,
1746-1748
Livres de détails
2L/20
,
1829-1839
Dossiers C67 à C72
CROIX24
,
1716-1736
Deux exploits tant d'assignation que de saisie de la Confrérie contre Jacques Laillet de Gevry
CROIX41-PP48
,
1711
Procès
CROIX41-PP33
,
1647
Pièces produites par Perrenon GAUTHEROT, veuve de feu Claude Boudard de Sellières, pour lui servir en la clause pendante au parlement de Dole, contre Christophe Gallier (fille de feu Estienne GALLIER de la Ronce, et Baptiste Gilion), défenseur.
Rentes
CROIX54-R50
,
1716
Comptes
CROIX21-C28
,
1639-1641
Comptes
CROIX26-C91
,
1775
Rentes
CROIX54-R48
,
1714
Rente au profit des révérentes mères Saint Ursule de Dole sur delle Marguerite Brossard, veuve du docteur David.
Plan d'une élévation d'une battue de pilotis au-devant de la lampinette dans le bassin du moulin.
FA/568
,
1714
Plan géométrique d'une ligne tirée depuis Dole à Gredisans pour conduire de l'eau.
FA/289
,
[1750]
le Moulin des passions
605
,
1988
Accord et traité de mariage de Monsieur l'avocat Benoyt et Mademoiselle Grivel sa femme.
CROIX63-T214
,
1606
Titres
CROIX58-T73
,
1750
Convention entre messieurs de la confrérie de la Croix et messieurs les directeurs de l'hôpital général de la charité, pour la succession de M. Bonvalot de Parcey et de madame de la Rochelle, sa soeur