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BOR 55
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[1983]
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1 vol. ( 511 p.), 25 cm, az, ill. en noir et en coul., jaq. ill. en coul.
Pièces d'un grand procès de la ville contre les Sieurs Daumont amodiataires de la seigneurie du roi, au sujet de l'éminage et de la recette des amendes. Les Daumont prétendaient que l'éminage devait se payer aux foires franches comme aux autres jours de marché et que les amendes adjugées en la mairie devaient appartenir au roi. La ville défendît énergiquement ses privilèges. L'affaire fut portée devant le Conseil privé de Bruxelles où elle prit de grandes proportions, car les Daumont avaient étendu leurs prétentions à beaucoup de privilèges, de droits, d'octrois et dont jouissait la ville et pour lesquels ils voulaient l'obliger à justifier de la légitimité de sa possession. Deux arrêts provisionnels de 1619 et 1621 maintinrent la ville et l'affaire paraît en être restée là. Parmi les pièces de ce procès on en trouve d'assez instructives sur les droits ici contestés, ainsi que sur leur origine. Il y a divers mémoires de la ville, des enquêtes, des copies de titres etc. Le Procureur général de la Cour était intervenu en faveur des Daumont.
FA 920
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1618-1621
Noms et adresses des personnes ayant assisté aux obsèques de PVR
1AP/91/1/4
1 registre de condoléance
Mon cher ami, Je ne t'ai pas écrit plus tôt, parce que je n'ai eu fini qu'hier...
1AP/97/1/29
1 lettre
Papillons crépusculaires
1AP/18/1/73
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11/1902
13 feuillets tapuscrits
Documents concernant les ouvrages et opuscules de Louis PVR, Lettres et documents annotés par Louis et Jacqueline Pasteur Valléry-Radot
24 mars 1918 De la main de Mme Debussy avec la signature à peine formée (et tremblée) de Claude Debussy…
1AP/23/1/3
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s.d.
Traitement de la septicémie méningococcique : notes 10è leçon
1AP/26/2/20
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[25/01/1928]-(Date supposée)
Monsieur, vendredi dernier, sur le "Porgrès de Lyon" paraissait un grand article de George Sinclair vous concernant. Depuis plus de 20 ans j'ai hésité plusieurs fois pour vous écrire…
1AP/69/3/113
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18/07/1956
Certificats du proviseur du collège de Besançon
1AP/104/2/72
2 feuilles manuscrites
Signification de jugement
1AP/6/2/46
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16/07/1843
1 signification de jugement
Documents concernant JJ Pasteur et sa femme
Départ d'Emilie pour Holzminden. Le 1er janvier 1918 – à 5 heures du soir – nous recevons une convocation...
1AP/130/2/9
1 note
Relevés des opérations de succession de Raymond de Longchamps
1AP/84/2/29
1 relevé de titres bancaires
Bulletin d'information de la Première Armée Française n°14
1AP/116/1/66
1 bulletin d'information
La ville d'Arbois se devait de commémorer le centième anniversaire des Etudes sur le Vin…
1AP/49/1/14
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10/06/1966
J'ai l'honneur de présenter à l'Académie le volume que MM. Noel Bernard et Léopold Nègre viennent de consacrer à Albert Calmette…
1AP/33/1/22
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22/04/1905