3 H - Garde nationale et sapeurs pompiers
- Sujet : Garde nationale source="BnF Catalogue général" authfilenumber="ark:/12148/cb14947220z" ; Sapeurs-pompiers source="BnF Catalogue général" authfilenumber="ark:/12148/cb11933220c"
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Description :
La sous-série 3H concerne la garde nationale (3H/1-12) ainsi que les sapeurs-pompiers (3H/13-30) dans leur organisation, les effectifs ou encore l'équipement.
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Description physique :
Importance matérielle : 1,02 ml 10 boîtes
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Identifiant :
3H/1 - 3H/30
- Langue : Français.
- Localité : Dole (Jura ; région) source="BnF Catalogue général" authfilenumber="ark:/12148/cb152585623"
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Droits :
Documents librement communicables.
Pour les conditions de reproduction, se reporter au règlement intérieur des Archives municipales de Dole pour connaître les modalités de reproduction en vigueur dans le service.
- Organisme : Médiathèque de Dole - Patrimoine et archives municipales
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Modalités d’entrée :
Versement.
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Information sur l’évaluation :
Aucune élimination n'a été effectuée.
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Accroissement :
Fonds clos.
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Mode de classement :
Le présent répertoire suit le cadre de classement des archives communales de 1926.
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Conditions d’accès :
Documents librement communicables.
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Conditions d’utilisations :
Pour les conditions de reproduction, se reporter au règlement intérieur des Archives municipales de Dole pour connaître les modalités de reproduction en vigueur dans le service.
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Autre instrument de recherche :
Un inventaire était déjà existant.
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Existence et lieu de conservation des originaux :
Archives municipales de Dole
Fonds ancien : Police militaire (FA 1041-1278).
Série D : Délibérations municipales, arrêtés municipaux et correspondance (1D-2D).
Série Q : Applications des lois d'assistance et de prévoyance et notamment les secours aux anciens militaires et familles de militaires (5Q).
série M : Casernes (1M).
série F : Mesures d'exception (6F).
Fonds privés : fonds Sebelon (17Z).
Fonds figurés : affiches.
Autre fonds : fonds de l'Hôtel-Dieu.
Archives départementales du Jura
Série R : Registres matricules pour les classes de 1902 à 1928 (1R).
Archives départementales du Doubs
Série R : Registres matricules pour les classes 1867 à 1901, les conscrits des cantons de Dole, Chemin, Gendrey, Montmirey-le-Château, Chaussin, Rochefort-sur-Nenon, Dampierre étaient enregistrés au bureau de recrutement de Besançon (1R) [documents numérisés, accessible en ligne sur le site des Archives].
Archives nationales
Série O : Maisons du roi et de l'empereur.
Série BB : Absents militaires, grâces militaires, justice militaire.
Service historique de la Défense
Fonds d'archives classés par arme et par grade (officiers, non-officiers).
Série B : Armées de la subdivision.
Série G : Contrôle des régiments (GR Y).
Série I : Circonscriptions militaires.
Série J : Justice militaire, Ancien Régime-1920.
Série M : Historiques régimentaires (4 M) ; Documents relatifs au recrutement (5 M).