- Attention - bien saisir en majuscules ET, OU, SAUF >>>> Exemple : dole ET theatre

Identifiez-vous
Menu
Identifiez-vous
Accueil

Qui sommes-nous ? Service éducatif des archives Découvrir Expos Recherche Focus

Commentaire (0)

0 / 512 caractères

Soyez le premier à réagir sur cette ressource!

Plan de classement

1 G - Impôts directs

Évaluation de l'impôt direct foncier

Cadastre Amoudru

• Extrait sommaire du cadastre de Dole

• Matrices annuelles

• Atlas parcellaire

• Cadastration

• Cadastre parcellaire de Dole

• Évaluation de l'impôt foncier

Cadastre napoléonien

• États de sections

• Atlas cadastral parcellaire

• Mise en place et gestion

• Matrices cadastrales

Cadastre révisé

• Copie de la matrice générale

• Réorganisation foncière et remembrement

Mutations

• 1886-1904

• 1824-1851

• 1792, 1833-1851

• 1851-1865

• 1866-1885

Cadastre de la commune d'Azans

• Matrices

• Atlas cadastral parcellaire

Cadastre de la commune de Saint-Ylie

• Atlas cadastral parcellaire

• Matrices

Partager la ressource
Lien permanent :

Évaluation de l'impôt direct foncier