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Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole

FA1041-1278 Police militaire

FA1118-1144 Capitaines, gouverneurs et état-major de Dole

FA1118-1129 Institutions de plusieurs capitaines et gouverneurs de Dole

• Acte de prestation de serment devant le Conseil de la ville d'Aimé de Balay, institué capitaine de Dole.

• Copie de l'institution du Sr de Dissey en la charge de capitaine de Dole et des instructions à lui adressées par le gouverneur de la province pour l'exercice de la dite charge.

• Institution de M. d'Achey, Sieur de Thoraise en la charge de capitaine de Dole avec un double de ses instructions.

• Institution du Sr d'Achey, fils du précédent aux mêmes fonctions avec deux copies de ses instructions.

• Institution du Sr de Maillot, double de ses instructions.

• Institution du Sr de la Villeneuve et copie de ses instructions.

• Instructions remises au Sr de Dissey, marquis d'Olliani, institué capitaine de Dole.

• Deux copies des instructions données au Sr d'Achey, institué capitaine de Dole.

• Institution provisoire du Sr de Chassagne en la charge de capitaine de Dole.

• Double de l'institution du baron de la Baume comme capitaine de Dole.

• Double de l'institution du Sr Dusillet en la charge de sergent-major de la garnison de Dole. (1630)Requête de la ville au roi pour le prier de révoquer les patentes du Sr Dusillet qui abusait de son commandement et molestait les habitants; avec un rapport du Sr Fabry sur la conduite du dit Sr Dusillet lors de l'entrée en ville de 2 conseillers députés par le Parlement de Dijon, plus une minute relatant la comparution des Srs Fabry et Dusillet devant le vice-président Chaumont qui leur fit des admonestations. (1636)

• Institutions du marquis de S. Martin comme capitaine de Dole. Du prince de Cantecroix en la même qualité. De Philibert Pernot comme sergent-major.

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FA1118-1129 Institutions de plusieurs capitaines et gouverneurs de Dole