- Attention - bien saisir en majuscules ET, OU, SAUF >>>> Exemple : dole ET theatre

Identifiez-vous
Menu
Identifiez-vous
Accueil

Qui sommes-nous ? Service éducatif des archives Découvrir Expos Recherche Focus

Commentaire (0)

0 / 512 caractères

Soyez le premier à réagir sur cette ressource!

Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole

FA1279-1377 Eglise et culte

FA1298-1324 Fabrique : ses droits et revenus

FA1298-1307 Délibérations de la Fabrique ; dons, legs et revenus la concernant

• Extrait de plusieurs délibérations concernant la fabrique, en 1541, avec des mémoires et notes touchant ceux qui doivent à la fabrique, les legs à elle faits, les comptes de ses revenus, etc.

• Volume couvert en parchemin et dont les premiers feuillets sont assez détériorés, contenant 72 feuillets d'écriture, et étant le recueil des délibérations prises au Conseil de fabrique de 1544 à 1565. (Il n'y a pas eu de registre antérieur, ni postérieur. Depuis 1565, les délibérations concernant la fabrique se trouvent mêlées à celles du corps municipal.

• Deux cahiers l'un de 4, l'autre de 13 feuillets, se faisant suite l'un à l'autre, et contenant un inventaire des titres, papiers, et renseignements servant à la fabrique. (Là sont indiquées plusieurs sources de revenus et profits de la fabrique, avec ses divers droits et actions.

• Deux minutes d'amodiation des boutiques dépendantes de la fabrique de Dole en 1531 et 1634.

• Un extrait des amendes adjugées en la mairie et revenant à la fabrique (1532-1539)Avec un traîté pour la recette des amendes des boutiques, et d'autres revenus appartenant à la fabrique. (1599)

• Déclaration de l'archevêque, rendue sur requête de la ville, que tous ceux qui voudront user de beurre et laitage en carême devront faire une aumône à la fabrique, selon le taux ci-désigné.

• Mandement décerné par la Cour, à requête de la fabrique, contre tous ceux qui devaient à celle-ci, à cause de legs, ou de concessions de chapelles et piliers. (1553)Pièces de deux affaires, l'une contre les héritiers Du Champt, au sujet des comptes du dit Du Champt, trésorier de la fabrique. (1582)L'autre contre Louis Perrin, héritier de Nicolas Du Champt, trésorier. (1639)

• Recueil de 18 affaires concernant divers legs faits à la fabrique; procès contre les héritiers des testateurs, sentences et arrêts contre eux. De 1517 à 1660.Entr'autres l'extrait du codicile du testament du chanoine Picard ordonnant à ses héritiers de faire construire une chaire semblable à celle de l'église d'Auxonne, et léguant une rente de 20 sols pour la nettoyer chaque semaine. (vers 1555)

• Mémoire du procureur Garnier ayant postulé pour la fabrique de 1636 à 1640.

• Comptes de fabrique, au nombre de 21, pour diverses années depuis 1729 à 1778; plus les acquits du compte de 1585, et un compte de la recette du bâton pour 1674. Tous les autres comptes de fabrique manquent.

Partager la ressource
Lien permanent :

FA1298-1307 Délibérations de la Fabrique ; dons, legs et revenus la concernant