- Attention - bien saisir en majuscules ET, OU, SAUF >>>> Exemple : dole ET theatre

Identifiez-vous
Menu
Identifiez-vous
Accueil

Qui sommes-nous ? Service éducatif des archives Découvrir Expos Recherche Focus

Commentaire (0)

0 / 512 caractères

Soyez le premier à réagir sur cette ressource!

Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole

FA386-626 Domaine, revenus et droits terriers de la ville

FA605-626 Censes dues à la ville ; boutiques louées et acensées

FA622-626 Boutiques de la ville amodiées et acensées

• Dix amodiations des boutiques sises aux Cordeliers (1549, 1584, 1607 et 1619), avec un cahier où sont transcrites dix semblables amodiations faites en 1575 (1549-1619). Procès contre le Sieur Mathey, locataire de deux boutiques aux Cordeliers, n'ayant payé son prix d'amodiation (1571).Plan de dix boutiques que la ville voulait faire construire contre la muraille des Cordeliers (1620).

• Minute de requête présentée à l'Archevêque de Besançon par la ville pour avoir permission d'adopter des boutiques aux murailles de l'église de Dole, à charge d'en employer le profit aux besoins de la fabrique.

• Procès de la ville au bailliage contre le ? Tramu, débiteur du prix d'amodiation des boutiques sises en la ruelle derrière les halles.

• Difficultés de la ville avec le Procureur Général contestant à la ville le droit d'acenser une place sise devant les halles, amodiée par la ville en 1653 (1658-1661).Procès contre le Chapelain Bidey, se prétendant propriétaire d'une boutique sise au devant des halles.Nota. Les sentences manquent à ces deux procès; néanmoins la ville continua à jouir de cette boutique (1711-1712).Vingt-trois amodiations des boutiques sises au devant des halles et appartenant à la ville, avec une note du 18e siècle des titres de propriété de la ville sur ces deux boutiques, et un traité conclu entre la ville et un charpentier pour construire trois ou quatre boutiques (1600). (1554-1726).

• Recueil de plusieurs amodiations de places et bancs en la boucherie de Dole et au devant des halles de la dite boucherie.

Partager la ressource
Lien permanent :

FA622-626 Boutiques de la ville amodiées et acensées