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Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole

FA1041-1278 Police militaire

FA1145-1176 Troupes en garnison et logées à Dole

FA1171-1176 Ecuries pour la cavalerie et casernes

• Recueil de plusieurs amodiations d'écuries et hébergeages faites par le magistrat pour y loger la cavalerie en garnison à Dole.Marchés et devis divers pour l'entretien de ces bâtiments.

• Pièces relatives à la construction des écuries de Mont-Roland.Devis, marchés, visites et réceptions de travaux. (C'est cette écurie qui fut plus tard convertie en théâtre.)

• Copie collationnée du contrat d'échange entre la ville et les Carmes, d'un terrain dit le Vieux- Château où étaient construit des écuries appartenant à la ville contre un autre terrain situé près du Vieil arsenal où les dits Pères se sont engagés d'en faire construire d'autres.

• Deux grosses du traité par lequel l'hôpital général de la Charité auquel Louis XIV avait concédé les anciennes fortifications vendit, sous clause résolutoire qu'il y serait édifié des casernes, au Sr Demesmay, cinq journaux de terrain sis devant la porte d'Arans, en considération de ce que le dit Sieur donnait à la ville une somme considérable pour l'érection de ces casernes.

• Construction des casernes de Dole. Grosse liasse divisée en 7 parties.1° Délibération du Conseil et requêtes pour pouvoir construire des casernes. Autorisations, homologations, ordonnances de l'intendant, lettres et observations de celui-ci sur quelques points de la construction; difficultés avec les entrepreneurs et sommation à eux adressées. (1736-1752)2° Marchés et adjudications des travaux des casernes, devis, visites et réceptions de ces travaux. (1738-1752)3° Ameublement des casernes, marchés pour la fourniture des lots et autres objets nécessaires; lettres; mémoires; notes relatives; lettres patentes du roi données en 1767 permettant d'acheter 20 lits pour les casernes. Comptes de ces dépenses. (1751-1789)4° Construction des écuries annexées aux casernes; arrêts du Conseil en autorisant cette construction; visites de ces écuries; réparations faites etc. (1770-1774) (1772-1777)5° Recueil de devis, marchés, visites et autres pièces relatives à l'entretien et aux réparations des casernes. (1751-1777)6° Mémoires et devis pour l'achèvement et l'augmentation des casernes. Ces pièces se rapportent surtout à la construction du second pavillon des casernes, lequel est resté à l'état de projet.A quoi est joint un mémoire du magistrat contenant certains renseignements sur la construction de ces casernes. (1777-1789)7° Recueil de plans et croquis relatifs à cette précédente partie, la plupart exécutés par le Sr Aubert, ingénieur. (1770-1779)

• Deux lettres adressées à la ville au sujet de sa requête par laquelle elle demandait d'avoir l'académie d'équitation.

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FA1171-1176 Ecuries pour la cavalerie et casernes