Signification à la ville d'une ordonnance de l'archevêque qui veut que l'ancien cimetière proche l'église soit rétabli, et que le nouveau cimetière établi de l'autorité du magistrat et sans consulter personne entre le vieux-château et la porte du pont soit abandonné. (1649)Avec les pièces d'un procès entre la ville et le Sr de Goux, touchant une place contentieuse entre ces parties, située près de la porte de Besançon et qui servait lors de cimetière. (1649-1653)