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Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole

FA1041-1278 Police militaire

FA1058-1117 Guet et garde ; dizaines de la ville

FA1101-1117 Compagnies de l'Arquebuse et de l'Arc

• 1° Compagnie de l'arquebuse.Recueil de plusieurs exemplaires des statuts et réglements des chevaliers du jeu de l'arquebuse avec diverses modifications apportées, quelques extraits de délibérations du magistrat relatives à cette compagnie, une note historique sur son existence et son origine, sur les privilèges et exemptions accordés aux rois et empereurs de l'arquebuse etc. ces statuts se rapportant aux années 1556, 1575, 1706 et 1740.

• Pièces de plusieurs procédures soutenues par la ville contre divers rois, empereurs et chevaliers de l'arquebuse et de l'arc, prétendant exemptions de charges publiques. Il avait été décidé autrefois que les rois de l'arquebuse et de l'arc c'est-à-dire ceux qui avaient abattu l'oiseau étaient exempts de charges publiques pendant cette année là; celui qui avait trois fois de suite abattu l'oiseau était empereur et exempt de toutes charges sa vie durant. (1660-1670)Avec des remontrances du dr Marchand déjà deux fois roi de l'arquebuse, se plaignant de ce qu'on ne lui voulait laisser tirer son 3ème coup de peur qu'il ne fût empereur et par là exempt de charges pour l'avenir. (1681)

• Recueil de pièces relatives à la reconstruction de la maison du Pâquier pour les chevaliers de l'Arquebuse. Afin d'arriver à cette reconstruction les chevaliers demandèrent à la ville la jouissance gratuite pendant 29 ans, du Pâquier jusqu'à la voie Bailly, et ils firent alors reconstruire à leurs frais le dit bâtiment dont le notaire Hudelot fut entrepreneur.Les pièces de ce dossier se rapportent à cette cession de jouissance, aux marchés pour la construction de la maison, aux difficultés avec l'entrepreneur, et celles qui s'élevèrent lors de la rendue du Pâquier en 1731, etc.

• Recueil de plusieurs lettres de l'intendant au magistrat et réponses de celui-ci au sujet du jeu de l'arquebuse dont le dit intendant avait prononcé l'interdiction et la suppression, défendant surtout expressement que les chevaliers allassent tirer le prix dans les villes voisines à cause des dépenses et abus qui s'y commettaient. Cependant 2 ans après il donna permission de réorganiser le jeu en chargeant le magistrat de veiller exactement sur tout ce qui s'y ferait et lui remettant la direction et la police de cette compagnie. (1715-1717)A quoi est joint un état des dépenses faites à Dijon en 1715 par les chevaliers de l'arquebuse de Dole. (1715)Plus une requête de ceux-ci suppliant le magistrat de leur permettre de tirer le prix l'année présente 1732, quoique cela leur eût été interdit, parce que l'année précédente ils avaient procédé à leurs élections en dehors de l'autorité du magistrat. (1732)

• Placets de plusieurs bourgeois de Dole demandant soit leur réception au jeu de l'arquebuse, soit la permission de relever l'oiseau après l'avoir mis bas, avec quelques minutes de lettres à l'intendant au sujet de cette permission.

• Pièces de difficultés pendantes devant l'intendant entre le magistrat et les chevaliers de l'arquebuse d'une part contre Etienne Dourlot exclu du jeu à la suite de querelles et supercheries par lui commises. Les motifs officiels de son exclusion furent son défaut de prestation de serment à sa réception et son ancienne profession de maréchal, les statuts interdisant l'admission de tous ceux qui avaient manié le marteau.

• Extrait d'un rapport fait au Conseil par les commis du magistrat chargés d'examiner les registres de la Compagnie de l'arquebuse et de rechercher les noms de ceux dont les réceptions étaient nulles ou irrégulières.

• Copie d'une ordonnance du Duc de Randan, lieutenant-général de la Franche-Comté, réglant la préséance entre les chevaliers de l'arquebuse et ceux de l'arc, laquelle est accordée aux premiers.

• Sur requête des archers du jeu de l'arc et de l'arbalète, la ville leur concède une place proche des grands moulins pour y dresser leurs buts tant qu'il plairait au Conseil.

• Nouveaux statuts de la compagnie de l'arc. (1715)Avec un registre destiné à l'inscription des réceptions de chevaliers. (1778)

• Recueil de divers placets présentés au magistrat par les chevaliers de l'arc, soit au sujet de la place où ils s'assemblaient pour tirer l'oiseau, soit pour quelques autres objets.

• Remerciments adressés par les habitants des faubourgs des Commards, Landon, Bruyères et aux chevaliers de l'arc qui avaient assisté à leur procession.

• Recueil de plusieurs pièces de recettes et dépenses pour la compagnie de l'arc.1117 bis : pièces concernant les arquebusiers.- Pétition de la Compagnie d'Arquebusiers de la ville de Dole en Franche-Comté.- Extrait des privilèges accordés par le roi d'Espagne.- Notes historiques pour la Compagnie.- Papiers utiles seulement pour les exemptions et la concession du Pasquier.1117 ter- Plans, baux, rapports, lettres, requêtes, délibérations.- Livre des délibérations de la Compagnie des chevaliers de l'Arc.

FA1101-1112 Compagnie de l'Arquebuse

• Trois requêtes des arquebusiers au magistrat. 1° sur la 1ère la ville leur accorde 100fr. pour aller tirer au prix de Besançon (1600).2° pour la réparation du jeu de l'arquebuse (1606).3° requête du Sr Florimond, roi de l'arquebuse pour avoir un prix franc (1624).

• Pièces et marchés concernant la construction du jeu de l'Arquebuse au Pasquier, prés du grand pont de Dole,-En 1629, le mayeur ayant tiré le coup du roi régnant abattit l'oiseau, Philippe IV, informé de ce fait écrivit à la ville pour lui entémoigner sa satisfaction, (cette lettre a disparu des Archives) et accorda une somme de 1000 fr, pour un prix, On résolu d'employer cette somme à la construction d'un nouveau jeu de l'Arquebuse, et ou obtint du roi pour cet objet une nouvelle somme de 1000 fr, en 1631, Ce dossier contient en outre un plan et profil du bâtiment, avec quelques pièces relatives à ce don de 2000 fr,(1631-1633)A quoi est joint un compte rendu par Oudot Guillemin de cette somme de 2000 fr, plus de celle de 560 fr, provenant de la vente de l'ancienne place du jeu de l'Arquebuse, sise près la porte d'Arans, tous ces deniers ayant été employés à la construction de la maison du Pasquier avec les acquits du dit compte,(1650)

• Plusieurs copies tant imprimées que manuscrites du certificat donné par les capitaines des jeux de l'arquebuse de 5 villes de Franche-Comté, aux chevaliers de l'arquebuse de Dole, de ce que à l'assemblée générale à Dijon des compagnies pour tirer le prix, le mayeur de Salins avait par ruse tiré son coup avant le mayeur de Dole. (Cette attestation donnée à cause de la question de préséance aux Etats qui étaient alors en débat entre les deux villes de Dole et de Salins.

• Pocès verbal de l'élection de Guillaume Matherot comme capitaine du jeu de l'Arquebuse.

• FA1113-1117 Compagnie de l'Arc

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FA1101-1117 Compagnies de l'Arquebuse et de l'Arc