Liasse extrêmement volumineuse, concernant les fondations Carondelet. Le chancelier Carondelet avait à la fin du XVe siècle (1497) fondé une messe quotidienne en l'église de Dole avec une maitrise et des enfants de choeur, et avait affecté plusieurs fonds et sommes à la desserte de cette fondation, qui fut accrue par Marguerite de Chassey sa veuve; leur fils Jean Carondelet, archevêque de Palerme l'augmenta encore, régla l'emploi qui devait être fait de plusieurs fonds donnés à cet effet par ses parents, et y en ajouta beaucoup d'autres, notamment tous ceux qui composaient son revenu de Mont-benoit. Par le même acte qui est du 6 août 1538, confirmé le 20 mars suivant, il fixa diverses prières et cérémonies qui devaient être faites à perpétuité selon ses intentions. Pour plus de détails on peut consulter la description faite dans l'inventaire de 1642 depuis la cote 63 à la cote 73.Cette liasse renferme : 1° la grosse de la fondation faite par l'archevêque de Palerme en 1538, parchemin, contenant 36 feuillets gr. in 4°. 2° Une copie authentique de cette pièce en 37 fol., prise en 1544 (papier). 3° Autre copie non authentique en 126 fol. prise vers 1773. 4° Un arrêt du Conseil d'Etat de l'Empereur Charles-Quint donné en 1548 pour l'exécution du testament du Sr de Carondelet (parchemin, sceau brisé.) 5° Plusieurs minutes et lettres de Cl. de Carondelet, des gouverneurs de Besançon, du magistrat de Dole et d'autres personnages relativement à l'exécution de ce testament. 6° 12 volumes, gr. in 4°, étant les comptes des revenus de la terre de Mont-benoit, de 1531 à 1541. 7° Quatre cahiers assez volumineux étant des comptes rendus par le Séchal du chapitre de Dole des revenus de la fondation Carondelet aux années 1550-1556-1561 et 1562. 8° Six extraits ou dépouillements, in-folio, tirés des comptes précédents, du titre de la fondation et d'un terrier fait en 1663, lequel manque ici. 9° Six grands tableaux à plusieurs colonnes, où sont indiqués tous les biens relevés conformément aux extraits ci-dessus, avec leur nature, situation et diverses observations. Ces extraits et tableaux dressés en 1773. 10° Deux minutes d'un mémoire présenté par la ville dans un procès pendant à l'officialité entre le magistrat et le clergé, au sujet des fondations Carondelet que celui-ci voulait faire réduire. Tous les biens dépendant de cette fondation ont été vendus pendant la révolution.
- Sujet : FONDATIONS
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Date :
1538-1773
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Identifiant :
FA 1355/1-4