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Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole

FA386-626 Domaine, revenus et droits terriers de la ville

FA393-424 Terres, champs, terrains divers appartenant à la ville

FA400-418 Champs, jardins et terres labourables appartenant à la ville, et situés hors de murs

• Achat par la Ville, pour 3F1/2, d'un journal de terre, lieu dit sur le Tertre, afin d'en tirer du "sablon".

• Achat par la Ville d'un journal de terre sis derrière Azans.

• Achat par la Ville d'un journal de terre, lieu-dit vers la Perrière de Némont.

• La ville se fait maintenir pour mandement de garde du bailli de Dole en la jouissance d'une pièce de 20 journaux, lieu-dit aux Vieilles-Fourches.

• Une pièce relative à une contestation entre la ville et les Sieurs Duchampt et consorts, pour la propriété d'un chemin non désigné.

• 1629 : Mandement de garde par lequel la ville se fait maintenir en la jouissance de 200 journaux de terre sis derrière les Capucins proche de la Forêt de Chaux.1696-1705 : Avec deux plans de ce terrain levés en 1696 et 1705 et un procès-verbal de délimitation.

• Achat par la ville d'un demi-journal de terre, sis au Bizard, pour en extraire de la pierre ; Pièces relatives à cette terre autrefois en vigne de 1619, 1632 et 1649.

• Achat de 3 journaux de terre près la Tuilerie.

• Echange avec Nicolas de Persan, écuyer, d'un terrain sis à la Tuilerie contre un autre sis au même lieu.

• Contrat de cession de la pépinière, laissée par la ville à la demoiselle Veuve Montmayeur.

• Délibérations, amodiations, visites et autres pièces relatives à une pièce de pré et chenevière que possédait la ville près du Grand-Pont.

• Visite faite avec le Granger de la Maladière des terrains communaux défrichés par le tuilier du Roi.

• Requête du Sieur de Foucherans pour pouvoir réduire en pré 5 journaux de terre, sis sous St-Ylie et étant du territoire de Dole.

• Réponses de la ville à une requête adressée au Parlement par la demoiselle Mairot prétendant réduire en pré deux pièces de terre sises au territoire de Dole, l'une près de la forêt de Chaux, l'autre à la Fenotte.

• Placets présentés à la ville par divers particuliers et permissions accordées par elle de faire des jardins en certains endroits notamment au Pré Marnoz ; à quoi sont jointes les pièces des contestations de la ville avec plusieurs personnes, se plaignant devant la Cour de ce que la Ville voulait déclore les jardins par elle faits au Pré Marnoz.

• Permission demandée au Magistrat par M. de Brun et à lui accordée de déposer des matériaux sur un pré appartenant à la ville, et ce afin de travailler à la réparation de l'écluse de son moulin de Crissey. Permissions analogues de 1657 à 1687.

• 1786 : Sur requête de Bonnin fermier de la ville pour un terrain situé à la Fenotte, il est ordonné aux amodiataires du Pré Marnoz de combler un fossé qui coupait le chemin de desserte de la dite Fenotte. 1716 : Avec un arpentement des terrains situés à la Fenotte 1752 : et des pièces relatives aux travaux faits en cet endroit pour le défendre des eaux.

• Pièces relatives à l'acensement fait par la ville à un nommé Migneret d'un terrain inculte situé au Mont d'Alans, et qu'il avait cultivé contrairement aux clauses avec l'arrêt du Parlement concernant les défrichements (1766).

• Autre mandement de garde du même pour une place tant en pré qu'en bois, lieu-dit le mont au-dessus des Lambrières.

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FA400-418 Champs, jardins et terres labourables appartenant à la ville, et situés hors de murs