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Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole

FA1378-1448 Clergé-Chapelles et Chapellenies-Confréries-Maisons religieuses et couvents

FA1378-1407 Clergé

• FA1378-1388 Cure et Chapitre de Dole

• FA1394-1407 Règlements et affaires diverses en matière ecclésiastique

• FA1389-1393 Familiarité

FA1408-1419 Chapelles et Chapellenies

• 6° Chapelle Saint-Jérôme. Une seule pièce qui est le titre de la fondation qui en fut faite par Etienne de Lavangeot en son testament de 1487, avec la publication de ce testament.

• 10° Chapelle de la Cour. Ordonnance de Claude d'Achey, archevêque, portant réunion à cette chapelle de celle de Saint-Jean-Baptiste de Poligny, avec le titre d'une cense due à cette chapelle S. J.-Baptiste.

• 9° Chapelle Saint-Pierre. Elle était fondée en l'église N.D. et à la collation du magistrat. Quatre affaires qui sont :1° Requête de Claude Vaulor, chapelain, se plaignant à la ville du trouble à lui apporté dans la jouissance de cette chapelle, sur quoi le magistrat confirme sa nomination.2° Se trouve joint un état sur 11 feuillets du revenu de cette chapelle.3° Un autre état et déclaration du revenu en 1723.4° Requête du chapelain demandant à la ville son assistance contre les chanoines (1624)

• 7° Chapelle Saint-Martin de Séans. Une pièce, qui est : Requête présentée par le magistrat à l'archevêque pour être autorisé à démolir l'ancienne chapelle de S. Martin de Séans sur le chemin de S. Jean de Losne, laquelle servait de refuge à des gens et filles de mauvaise vie, avec un rapport du chanoine Bereur sur l'état de dégradation de cette chapelle dont la démolition fut effectivement autorisée.

• Un mémoire informe et non signé des chapelles de l'église de Dole, étant à la collation du magistrat.Avec une énumération de toutes les chapelles et autels étant en l'église Notre-Dame, la désignation de leurs places, les noms des propriétaires, collateurs et chapelains, non datée ni signée.

• 5° Chapelle ou Eglise S. Georges. Elle était bâtie à l'angle de la rue de ce nom et de la grand-rue. Elle était fort ancienne. En 1390, Pierre de Herba, de Dole, prêtre, la rétablit, la dota, et la plaça sous le patronage des échevins et prudhommes de la ville. Elle fut détruite en partie lors du sac de Dole en 1479. Plus tard on la répara, et elle fut affectée au service de MM. de l'université qui allaient y entendre les offices. Vers le milieu du XVIe siècle elle retomba dans un grand état de délabrement, et fut abandonnée alors aux confrères de la Croix qui s'y installèrent et la réparèrent un peu. Depuis cette époque elle fut désignée sous le nom d'église de la Confrérie de la Croix. Elle fut vendue nationalement pendant la révolution. On n'a achevé de la démolir que vers 1831. Quant à la dotation de la chapelle elle fut toujours à la disposition de la ville qui en instituait les chapelains. Les pièces assez nombreuses qui se rattachent à cette église sont : 1° Copie non authentique prise au XVe siècle, du titre original de fondation et dotation de l'église S. Georges par Pierre de Herba en 1390; avec une copie de cette copie prise au XVIIe siècle, plus une note sur parchemin où sont décrits les principaux revenus de la dite chapelle, le tout couvert d'une feuille de parchemin. (1390)2° Quatre présentations, institutions et résignations des fonctions de chapelain de S. Georges. (XVIe siècle)3° Deux marchés, dont l'un sur parchemin de 1499, l'autre de 1559, pour des réparations à l'église S. Georges. (1499-1559)4° Pièces d'un procès intenté à la ville par MM. de l'université, sur quoi intervint un arrêt provisionnel ordonnant à la ville de réparer l'église Saint-Georges de manière à ce qu'elle pût soutenir la ramur. (1557)5° Copie d'un mandement de garde pour le Sr Javelle, empêchant qu'on ne lui bouchât le jour qu'il prenait sur l'église S. Georges. (1559)6° Une amodiation des oblations de S. Georges au profit de la ville. (1545)7° Deux états et déclarations des revenus de la chapelle S. Georges. (1567)8° Un traité et 2 procès au sujet de ce revenu. (XVIIe siècle)9° Une requête des confrères de la Croix demandant que la ville leur cédât le tronc qu'elle s'était réservée dans cette chapelle. (1579)10° Lettres patentes portant confirmation de la confrèrie de la Croix. (1736)Toutes ces pièces sont en assez mauvais état.

• 3° Chapelle S. Eloy. Elle était à l'hôtel de ville, à la collation du magistrat. Seize pièces ou affaires, dont 3 sont des présentations ou résignations de chapelains de cette chapelle (1545-1586)Les 13 autres sont relatives aux fonds, censes et rentes dépendant de la dotation de cette chapelle. De 1528 à 1589, puis 1676 et 1778.

• 1° Chapelle Sainte-Anne. Fondée en l'église Notre-Dame vers 1510.Il n'y a qu'une seule pièce qui est une note sur 5 feuillets du revenu de cette chapelle quand le chanoine Bernard en était chapelain.

• 4° Chapelle S. Etienne. Fondée en l'église Notre-Dame, à la collation du doyen et du mayeur. Une seule pièce en lambeaux et illisible, qui est l'institution et présentation du Sr Drouhot comme chapelain.

• 8° Chapelle Notre-Dame-la-Blanche. Fondée en l'église Notre Dame de Dole, depuis une époque fort ancienne et à la collation du magistrat. Les pièces qui la concernent sont :1° Copie d'une fondation de messe de requiem par Perrenette Blondel. (1450)2° Quatre institutions et résignations de chapelains de la chapelle Notre-Dame-la-Blanche. (XVIe siècle)3° Un mémoire sur 8 feuillets des censes et revenus de cette chapelle. (vers 1530)4° Autre mémoire semblable, avec des reconnaissances de débiteurs de ces censes. (1627)5° Quatre titres de censes dues à cette chapelle. (XVIe siècle)6° Pièces d'un procès de divers intéressés contre la ville pour l'obliger à réparer la chapelle N.D-la-Blanche ruinée par la chute du clocher en 1636. La ville fut condamnée à en payer la moitié. (1636)

• 11° Chapelle du Dieu-de-Pitié aux Commards. Demande de construction. (1723)Procès verbal de la bénédiction de cette chapelle (1735); 2 pièces.Fondation d'une messe en celle-ci (1735)Convention pour l'entretien de ctte chapelle (1744)Testament de Madame Loyo Montmayeur instituant donation (1783)Procès verbal des objets trouvés dans la chapelle le 18 mars 1784

• 2° Chapelle Saint-Antoine. Fondée en l'église Notre-Dame, et à la collation de la ville. Quatre pièces : 1° Grosse de l'échange d'un meix et maison dépendant de cette chapelle passé entre le doyen et le chapelain de S. Antoine en 1508. (voir cote 1279)2° Une vente d'une maison dépendant de la dite chapelle (1548)3° Une résignation et présentation pour la desserte de la dite chapelle (1568)4° Une requête du chapelain de S. Antoine demandant à la ville de lui procurer le paiement de sa desserte de cette chapelle et de lui donner communication des titres la concernant. (1577)

FA1420-1434 Confréries

• Confrérie de Notre-Dame de Mont-Roland.Cette Confrérie parait fort ancienne. On ne voit pas trop pourquoi les pièces suivantes font partie des archives, quoiqu'elles y soient depuis fort longtemps.1° Statuts de la Confrérie de N.D. de Mont-Roland, érigée en l'église du dit lieu. (Ces statuts sont en latin, sans date, écrits sur 3 feuillets de parchemin). Plus une sentence de l'officialité de Besançon, relative à cette Confrérie parchemin en lambeaux, tout moisi et illisible; date inconnue. (XIVe siècle)2° Cahier de 6 feuillets, déchirés et en lambeaux, étant un manuel des rentes et censes de cette Confrérie. (1476)3° Compte de recettes et dépenses rendu par le Sr Brouhée, receveur de la Confrérie, pour les années 1467 et 1468. Avec un compte semblable de Renebert Bidon pour 1555 et 1557. Ces pièces sont fort détériorées et en lambeaux. 4° Deux procurations des confrères de la Confrérie N.D. de Mont-Roland, pour gérer et négocier les affaires de la dite Confrérie. (1490 et 1510)5° Vingt sept titres de censes, rentes, fonds de terre, vignes et autres propriétés, appartenant à la dite Confrérie, presque tous sur parchemin, la majeure partie du XVe siècle, les autres du XVIe siècle. (XVe et XVIe siècles)

• 2° Pièces d'un procès entre le magistrat et les demoiselles filles de Dole étant de la Confrérie de Ste Ursule au sujet du banc que MM. du bailliage occupaient dans la chapelle de la dite Confrérie, et du trouble que ceux-ci avaient apporté en la dite chapelle, ce procès terminé par une transaction dont la minute est ci-jointe, avec 2 factums imprimés. (1713)

• 1° Confrérie de Saint-Crépin et Saint-Crépinien (cordonniers)Copie des requête et placet de ces confrères demandant la permission de faire un charnier dans leur chapelle de l'église Notre-Dame, avec l'acte de concession du magistrat.

• 2° Confrérie de Saint-Hommebon (tailleurs)Ils demandent permission de percer la voûte de la chapelle où ils se réunissent à l'église Notre-Dame, afin d'y suspendre une lampe, ce qui leur est accordé.

• Confréries de femmes.1° Requête des dames, demoiselles, bourgeoises et matrones de Dole étant de la Confrérie de S.Anne, demandant de pouvoir faire rechercher les titres de fondation de leur chapelle, avec une note sur la construction de celle-ci. (1655)

• 4° Confrérie de Saint Joseph (charpentiers). Pièces d'un procès de ces confrères contre la ville, au sujet des places et droits d'inhumation qu'ils prétendaient avoir en l'église Notre-Dame et dans lesquels ils sont maintenus par la Cour.

• 7° Confrérie de Saint Simon et Saint Jude.Requête présentée au magistrat par les confrères de S. Simon et S. Jude (marchands) pour que celui-ci approuvât leurs délibérations et statuts touchant le luminaire et la décoration de leur chapelle.

• 5° Confrérie du Saint Sacrement. quatre pièces.1° Requête présentée à la Cour par les doyen et chanoines pour empêcher la publication des lettres d'institution de la confrérie du S. Sacrement dans l'église des Frères-mineurs. (1558)2° Requête des confrères du S. Sacrement demandant aux Fabriciens de pouvoir placer en dedans du portail de l'église une armoire pour y renfermer leurs cierges et flambeaux. (1588)3° Protocole d'une rente de 8 fr. donnée à la confrérie par le Sr Bereur. (1592)4° Croquis d'une custode ou ostensoir pour le S. Sacrement. (XVIIe siècle)

• Avocats.Cette Confrérie remonte à l'an 1553. Il ne reste rien des pièces antérieures à la construction de la Sainte-chapelle. Le registre de ces délibérations parait perdu. Il doit manquer un grand nombre de pièces à ce qui reste des papiers de cette Confrérie. Ce qui reste comprend 25 affaires ou dossiers ainsi détaillés :1° Extrait de la délibération des confrères pour la construction de la Ste chapelle avec requête à la Cour pour en avoir homologation, ce qui est accordé. (2 pièces) (1608-1609)2° Grosse de la concession faite par la ville aux avocats du terrain nécessaire à cette construction. (1610)3° Grosse du traité d'échange entre les avocats et les sieurs de l'église au sujet des sacristies que ceux-ci cédèrent pour la dite construction. (1610)4° Grosse du traité des avocats avec les commis au cabinet des Etats pour la cession et reconstruction de leur cabinet d'archives, avec plusieurs requêtes des dits commis contre les avocats qui mettaient du retard à faire cette reconstruction, sur quoi la Cour leur ordonna d'y pourvoir dans trois mois pour tout délai; plus une requête des avocats demandant aux Etats une indemnité à cause du surcroit de dépense à eux occasionnée par cette reconstruction (10 pièces) (1610-1614)5° Minutes cousues ensemble des délibérations de la Confrérie des avocats, de 1610 à 1618. (une quarantaine de feuillets) (1610-1618)6° Recueil des marchés pour la construction de la Sainte chapelle; difficultés des confrères avec les entrepreneurs. (1609-1614)7° Pièces de procédure et arrêt pour les avocats contre les confrères de la Conception au sujet de leur autel et de l'inscription de leur chapelle. (1614)8° Requête des avocats contre les sieurs de l'église n'observant pas les clauses des conventions relatives aux offices à faire le jour de S.Yves. (1617)9° Pièces des avocats contre les Sieurs de l'église ayant de leur autorité fait rouvrir une porte communiquant de leur sacristie à celle de la Sainte-chapelle, laquelle fut remurée par arrêt de la Cour. (1619)10° Recueil de plusieurs pièces, grosses de rentes, mémoires, quittances etc, concernant diverses dettes de la Confrérie des avocats. (1610-1630)11° Liasse volumineuse contenant les procédures intentées contre plusieurs confrères pour les obliger à payer leurs cotisations et impositions pour la Sainte-chapelle. (1612-1630)12° Lettre sur parchemin de l'octroi fait aux avocats par les Prieur et religieux de l'abbaye de Saint-Claude d'un fragment des reliques de S.Yves déposées en leur abbaye. (1611)13° Lettre du Sr Gay, datée de Rome et adresée aux confrères au sujet de démarches faites auprès de S.Sacrement pour l'érection de leur Confrérie et l'octroi d'indulgences. (1612)14° Requête présentée aux archiducs par les confrères avocats, pour avoir le droit d'évocation, et pour qu'à la procession de la Pentecôte les avocats non confrères ne pussent venir se placer avec eux à la suite du magistrat, ce second point seul accordé. (1612)15° Cinq lettres relatives à des dons faits par les archiducs à la Ste chapelle et à la Confrérie des avocats. (1617-1623)16° Pièces et marchés concernant le ciboire que les avocats voulurent faire faire pour le S.Sacrement de miracle. (1622)17° Requête présentée aux confrères par le Sr Bouchelier, tuteur des mineurs Bretenois réclamant une indemnité pour ce que, en 1619, le dit Sr Bretenois étant bâtonnier, aurait le jour de S.Yves, festoyé les confrères sans rien avoir reçu à cet effet de la Confrérie. (1622)18° Fondation grossée en parchemin faite par le Sr Adam Jacques trésorier de la Confrérie, d'une rente de 30 fr. pour certains honneurs à rendre à la Sainte-hostie. (1638)19° Lettres patentes de Philippe IV, accordant aux avocats de la Confrérie le droit d'évocation devant la Cour en matière personnelle. (manque les lettres-patentes de juin 1645 confirmatives de cet octroi.) (novembre 1644)20° Traité passé entre les Sieurs de l'église, le magistrat et les avocats par lequel a été accordée à ceux-ci une quatrième clef du coffret de la Ste hostie. (1644)21° Deux inventaires, sur 4 feuillets, des titres et papiers concernant la Confrérie des avocats. (sans date) (1650?)22° Traité concernant les lampes fondées en la Sainte-chapelle par le Comte de Champlitte et le Président Bonvalot, de l'entretien desquelles la Confrérie était chargée. (1623 et 1666)23° Minutes des délibérations de la Confrérie des avocats de 1669 à 1688.24° Traité d'union et d'incorporation de la Confrérie des avocats avec le magistrat. Plus une note relative à l'union du corps des officiers du bailliage à la dite Confrérie, union dont le traité ne se retrouve pas. (1698-1710)25° Copie de la quittance des droits d'enregistrement des armoiries et blason de la Confrérie de S.Yves. (1699)26° Réintégration.Devis estimatif et condition des ouvrages à faire pour l'ornement de la Sainte chapelle à Dole, par Galezot. (une pièce)Extrait des délibérations du Conseil de ville de Dole; mémoires de l'ouvrage fait pour la Ste chapelle. (5 pièces) (1732)

• Procureurs.Cette confrérie fut fondée en 1565. Le registre de ses délibérations se trouve à la bibliothèque de la ville. Deux pièces seulement sont ici : 1° Etat du revenu et des charges de la Confrérie des procureurs (1 feuillet fort détérioré) (1626)2° Un placet des procureurs demandant au magistrat de pouvoir assister à la procession de la Pentecôte avec leurs robes et des flambeaux et de marcher à la suite des avocats; sans date ni appointement. (vers 1650)

• 8° Confrérie de Saint Vernier (vignerons)Pièces d'un procès de ces confrères contre divers vignerons s'opposant aux nouveaux statuts de la confrérie. Parmi ces pièces se trouve un factum imprimé assez instructif pour l'histoire et la connaissance des règles de la Confrérie.

• 6° Confrérie du Saint Suaire de Besançon.Attestation des Sieurs Flagny et Chevrotton constatant que la ville de Dole s'est faite inscrire à la dite confrérie.

• 3° Confrérie de Saint Hubert en Ardennes.Quittance, tout en lambeaux et illisible, du trésorier de l'église S. Hubert en Ardennes pour un ducaton par lui perçu à cause d'un cierge et d'autres objets voués par la ville.

• 9° Confréries de Saint Yves.Il y avait à Dole trois Confréries de S. Yves, celle entre les membres du Parlement, celle des avocats, celle des procureurs.Parlement. Traité entre MM. du Parlement et les Sieurs de l'église de Dole pour la célébration d'un office solennnel le jour de S. Yves.Obs. Le registre des délibérations de cette Confrérie se trouve aux archives de la préfecture à Besançon. Il commence à 1552.

• 3° Copie d'un traité entre les demoiselles filles et soeurs de l'archiconfrérie du Goufanon, et le magistrat, au sujet de la cloche qu'elles avaient fait faire et qu'elles voulaient poser au clocher.

FA1435-1448 Maisons religieuses et couvents

• FA1440-1448 Couvents de femmes

• FA1435-1439 Couvents d'hommes

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