Enquêtes, arpentement et bornage relatifs aux droits que la ville prétendait dans le bois de la Presseigne sis en la forêt de Chaux et acensé aux Sieurs Belin et Michoutey.Monitoire de l'archevêque de Besançon contre certains particuliers qui avaient dérobé du bois appartenant à la ville.

• Sujet : DROITS D'USAGE ; FORET DE CHAUX
• Date :

  1565-1622

• Nature du contenu : FEUILLET
• Description physique :

  Importance matérielle : 17 pièces

• Identifiant :

  FA 462

• Localité : Besançon (archevêché)
• Mots-clés
  • Typologie
    • FEUILLET
  • Géolocalisation
    • Besançon (archevêché)
  • Thème
    • DROITS D'USAGE
    • FORET DE CHAUX
  • Personne (physique ou morale)
    • BELIN