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Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole

FA326-385 Territoire de Dole ; police rurale

FA367-385 Travaux sur le Doubs et navigation

FA367-371 Travaux sur le Doubs

• Procès de la ville contre le Sieur de Marenches, demandant de pouvoir contruire une digue pour garantir des inondations sa maison de Crissey, ce qui lui fut accordé ; pourvu qu'il n'attouchait pas au cours du Doubs.

• 1581 : Articles présentés à la Cour par les habitants de Choisey demandant l'autorisation d'élever une digue près de l'Ile du Plain pour se garantir des inondations, avec les réponses de la ville et d'autres pièces concernant leurs difficultés réciproques.1601 : Copie d'une requête des habitants de Choisey à la Cour afin de pouvoir détourner le cours du Doubs ; réponses de la ville.1610 : Extrait d'une délibération du Conseil au sujet de l'écluse que les habitants de Choisey construisaient sur le Doubs et qu'on résolut de démolir par voie de fait.1613 : Besogne faite par les Conseillers Chaumont et Boyvin, lors de la vue de lieux qu'ils firent au sujet de la digue construite à travers le Doubs par les habitants de Choisey. Les parties furent assignés pour s'accorder et termine leur différent.

• Requête de la ville contre le Commandeur du Temple ayant placé indûment dans le Doubs au-dessous des écluses de Baverans des pieux et battues. La Cour autorisa à l'assigner devant elle.

• Mémoire sur les difficultés entre la ville de Dole et Choisey et vue de lieux faite par le Conseiller Pétrey au sujet de la portion du Doubs et du gué par lequel passaient les habitants de Choisey pour aller dans le Pasquier leur appartenant.

• Visites et devis de travaux à exécuter sur la rivière du Doubs et aux écluses ; marchés à ce sujet.

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FA367-371 Travaux sur le Doubs