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Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole

FA627-899 Finances de la ville

FA840-899 Créances et dettes ; comptes de diverses recettes et dépenses

FA874-881 Dépenses diverses

• Fêtes et réjouissances publiques. 3 pièces.1° Mémoire des frais occasionnés à la ville par les réjouissances faites à la publication de la paix de 1538, le tout ayant coûté 7 fr. 3 gr. 7? (1538)2° Dépense des feux de joie faits à l'arrivée du marquis d'Yenne gouverneur de la province (1662).3° Des réjouissances et feux de joie pour la naissance du duc de Bourgogne (1682).

• Honoraires de procureurs et d'avocats.1° Pour MM. Nicolas Altériet et Martin Taconnot en 1593; plus pour M. Ozanne avocat de la ville en 1606.2° A Claude Bichet, secrétaire de la Mairie pour expédition d'actes (1622).3° Au Sieur Grenet (1627) et au Sieur Jachault (1637).4° Au Sieur Garnier et difficultés avec lui pour la restitution de pièces (1657).5° Au procureur Garnerey de 1661 à 1665.6° Au procureur Bournot (1747).

• Recueil de plusieurs mandements et acquits se rapportant à toutes sortes de dépenses et de paiements faits par la ville.

• Mémoire de plusieurs travaux et fournitures surtout de serrurerie pour le compte de la ville, avec les mandements.

• Pièces de Jeanne Georgeot contre la ville au sujet des fournitures qu'elle avait faites en 1636, par ordre du magistrat.

• Note de divers paiements et dépenses pour le compte de la ville.

• Difficultés de la ville avec le Sieur Guillo, ancien mayeur et membre du magistrat. Le Sieur Guillo avait à diverses reprises fait des voyages et séjourné tant à Besançon qu'à Paris pour les affaires de la ville. Celle-ci refusant de lui rembourser ses frais, il se pourvut devant l'Intendant. L'affaire semble avoir été terminée par une ordonnance de 1721 dont copie est en tête du dossier, laquelle adjugea plusieurs chefs de demande du Sieur Guillo, rejetant les autres. Ce dossier donne connaissance de l'état des affaires poursuivies et négociées à cette époque par la ville et contient plusieurs détails intimes sur la composition et les divisions du magistrat d'alors.

• Requête de l'architecte Amoudru demandant à être payé de ses travaux et vacations pour la ville, avec un état se montant à 309 fr.

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FA874-881 Dépenses diverses