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Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole

FA386-626 Domaine, revenus et droits terriers de la ville

FA386-392 Monitoires, bulles, mandements de terriers

• Monitoire accordé par l'Archevêque de Besançon à la ville de Dole contre toutes les personnes ayant distrait ou recélé des titres, papiers, deniers, censes et autres choses appartenant à la ville, avec les pièces relatives à la signification de ce monitoire et de plus la copie et la traduction des bulles de la cote précédente.

• Autre mandement de terrier semblable au précédent.

• Autre mandement de terrier semblable aux précédents, plus un autre de 1635.Nota : Les registres terriers qui ont du être dressés ensuite de ces mandements manquent aux Archives et l'on n'en voit pas de traces dans les inventaires.

• Deux bulles en forme de "significavis" du Pape Grégoire XIV, l'une de janvier 1590, l'autre d'avril 1591, accordées à la ville de Dole contre les valeurs et les receveurs des propriétés, revenus, titres et papiers de la dite ville et de l'hôpital, avec les actes de fulmination, notification et exécution des dites bulles enterinées au Parlement en 1591.

• Mandement de terrier du Parlement obtenu par la ville pour pouvoir contraindre tous ses débiteurs à faire reconnaissance de leurs dettes.

• Autre monitoire de l'Archevêque de Besançon donné pour même cause et pareillement signifié.

• Mandement de garde du bailli de Dole obtenu par la ville contre tous ceux qui la troublaient dans la possession de ses censes et autres revenus.

FA393-424 Terres, champs, terrains divers appartenant à la ville

• FA400-418 Champs, jardins et terres labourables appartenant à la ville, et situés hors de murs

• FA419-424 Carrières et extraction de matériaux

• FA393-399 Terrains situés à l'intérieur de la ville

FA425-495 Bois et forêts

• FA433-437 Thervay

• FA425 Titres de propriété de la forêt de la Serre

• FA427-430 Vriange

• FA431-432 Serre-les-Moulières

• FA441-450 Pièces diverses relatives à la forêt de la Serre

• FA438 Malanges

• FA439 Malans-les-Pesmes

• FA451-495 Droits en la forêt de Chaux

• FA426 Différents avec Amange

• FA440 Offlanges

FA496-538 Prés et accrues

• FA526-530 Amodiations, visites, délimitations

• FA531-538 Parcours, pâturage et vaine pâture

• FA499-503 Prés et accrues sur Baverans, Brevans et le Temple

• FA504-506 Ile d'Arans ; les Iletons

• FA512-514 Le Cournot, l'île du Plain

• FA519-525 Autres prés de la ville

• FA515-518 Graviers Bouchard ; les Graverots

• FA507-511 Ilette de Crissey ; île Bridey

• FA496-498 Droit d'accrues de la ville

FA539-554 Pêche du Doubs ; chasse

• FA549-554 Chasse

• FA539-548 Droits de pêche et autres sur la rivière du Doubs

FA555-604 Moulins, fours, tuilerie

• FA583-585 Moulin de la Papeterie

• FA578-582 Moulins à bateaux

• FA602-604 Tuilerie de la ville

• FA590-596 Pièces diverses concernant d'autres moulins

• FA586-589 Moulin des foules et battes ou bateurs

• FA555-563 Moulins, fours, tuilerie

• FA597-601 Fours

• Requêtes, mémoires, lettres et autres pièces relatives aux démarches que fit la ville auprès du Roi pour s'opposer à la revente des grands moulins que prétendait faire le domaine. L'arrêt du Conseil sur les domaines engagés de la Province trancha cette difficulté en faveur de la ville.

• FA564-577 Réparations aux moulins et écluses ; amodiations

FA605-626 Censes dues à la ville ; boutiques louées et acensées

• FA622-626 Boutiques de la ville amodiées et acensées

• FA618-621 Vieilles murailles, censes assises sur elles au profit de la ville

• FA605-617 Censes assises sur des terrains en dedans et en dehors de la ville

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FA386-626 Domaine, revenus et droits terriers de la ville