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Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole

FA1643-1745 Etats de la province et assemblées des Villes ; affaires politiques diverses ; correspondance

FA1734-1745 Inventaires et pièces concernant les Archives de Dole

• Un volume in-4°, contenant 336 feuillets écrits, relié en basane, intitulé : Inventaire des titres et papiers de la ville de Dole fait par noble Nicolas de Malpas, docteur ès-droit, seigneur de Mantry et Mauffans... en suite de la commission à lui donnée par le Conseil... présenté au dit Conseil le 26 mars 1630. Cet inventaire comprend 4229 cotes. Il a été annulé par le suivant et ne peut plus servir que de renseignement.

• Un volume in-4° de 1504 pages, relié en basane, intitulé : Inventaire des titres et papiers de la ville de Dole, fait par J.J. Bonvalot et J.-B. Altériet, docteurs ès-droits, conseillers de la dite ville, en suite de la délibération du Conseil du 23 juillet de l'an 1642. Il fut terminé en décembre. Il fut mis au net par Jacques Baclet dont l'écriture est nette, serrée et très correcte. Il comprenait 3536 cotes. Cet inventaire fut augmenté en 1716 par Germain Thiébaud, ancien notaire, maître écrivain, qui intercala un nombre énorme de pièces, et en poussa la série jusqu'à la cote 4388.Ce volume s'appelle gros inventaire ou second inventaire.

• Deux volumes in folio reliés en basane, contenant ensemble 2005 pages, étant une copie de l'inventaire précédent, moins toutefois les additions de Germain Thiébaud; faite apparemment au commencement du 18e siècle.

• Un volume petit in folio, relié en basane, de 194 feuillets, intitulé : Suite du gros inventaire des titres de la ville, dressé en l'an 1661 par les Sieurs Altériet et Malabrun commis, le Sr de la Cley mayeur. Il contient 806 cotes, et est consacré à la description des titres et papiers survenus de 1642 à 1661, plus de quelques uns non compris dans le gros inventaire.

• Volume in folio, de 307 feuillets, relié en basane, étant une copie de l'inventaire précédent, faite au commencement du 18e siècle.

• Volume petit in folio, de 151 feuillets, relié en basane, intitulé : Nouvel inventaire des titres de la ville de Dole, dressé en l'an 1671 par noble Antoine Malabrum, et augmenté par Germain Thiébaud, en 1717. Il contient 543 cotes, plus un bon nombre qui ont été intercalées comme au gros inventaire. L'ordre des cotes n'est plus le même que dans celui-ci, et paraît assez arbitraire. Cet inventaire est dit troisième.

• Volume in folio de 194 feuillets, étant une copie de l'inventaire précédent moins les additions de Germain Thiébaud.

• Gros volume, gros in folio, contenant 523 feuillets dont beaucoup sont restés blancs, intitulé : Addition d'inventaire des titres et papiers de la ville de Dole, remis aux mains des officiers du magistrat de 1717 à 1734, rédigé en 1742. Cet inventaire est divisé en autant de séries qu'il y a d'objets divers; les cotes de chaque série sont numérotés par 1, 2, 3, etc; puis ces séries sont rangées par ordre alphabétique. On n'a donc pu savoir le nombre des cotes, à moins de longs calculs. Cet inventaire porte le nom de quatrième.

• Registre grand in folio de 34 feuillets, relié en basane, étant un procès-verbal de recolement et de revêtement des pièces mentionnées aux précédents inventaires, dressé par MM. Toytot, subdélégué, Saillard André et Barberet, en 1741.

• Un petit volume in-quarto relié en parchemin, non paginé, étant la minute tant du précédent revêtement d'inventaire que du quatrième inventaire.

• Quatorze cahiers in-quarto, étant des minutes, mais incomplètes, de différents travaux sur les archives, de recolements de pièces, des inventaires précédents, etc., ces cahiers écrits en grande partie de la main de Germain Thiébaud.

• Un volume in-4°, non paginé, blanc dans la majeure partie, couvert de parchemin, intitulé : Sommaire inventaire des titres de la ville de Dole commencé en 1579. Ce n'est qu'une énumération des principales matières suivant lesquelles pouvaient se distribuer les papiers des archives.

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FA1734-1745 Inventaires et pièces concernant les Archives de Dole