- Attention - bien saisir en majuscules ET, OU, SAUF >>>> Exemple : dole ET theatre

Identifiez-vous
Menu
Identifiez-vous
Accueil

Qui sommes-nous ? Service éducatif des archives Découvrir Expos Recherche Focus

Commentaire (0)

0 / 512 caractères

Soyez le premier à réagir sur cette ressource!

Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole

FA1041-1278 Police militaire

FA1145-1176 Troupes en garnison et logées à Dole

FA1145-1157 Troupes reçues et logées en la ville

• Recueil de pièces, requêtes, lettres etc. concernant les aides accordées à la ville de Dole par la Cour, sur plusieurs autres villes et communautés de la province pour la soulager dans le paiement des troupes et de l'état-major logés à Dole. (1642-1650 et 1662-1667)Avec un ordre de Dom Quinones, gouverneur commandant à 12 communautés voisines de fournir aide à la ville de Dole pour les logements extraordinaires de troupes y étant lors en garnison. (1671)

• Recueil de pièces relatives aux contestations du magistrat avec plusieurs officiers et soldats de la garnison au sujet de leurs logements; ceux-ci prétendant qu'il leur en était du, la ville soutenant le contarire, avec des pièces relatives aux difficultés occasionnées par le paiement en argent des dits logements.

• Ordre des gouverneurs adressé au magistrat de Dole pour avoir à loger les compagnies des élus du bailliage d'Ornans. (1635)Mandement adressé par la Cour au magistrat pour recevoir la compagnie de Villeneuve venant de Chaussin. (1637)Autre mandement d'avoir à changer le logement des officiers et soldats de la garnison à cause du danger de peste et de leur donner du bois afin de construire des baraques. (1636)

• Autre registre semblable pour l'année 1734-35. in 4°Avec un autre destiné à l'inscription des convalescents. idem

• Registre in-folio, intitulé : décomptes du bataillon de Dole en 1757 contenant 181 feuillets d'écriture.

• Recueil divisé en 2 parties des plaintes, doléances, remontrances et autres écritures présentées par la ville au gouverneur de la province au sujet des charges extraordinaires de logements de guerre qui pesaient sur elle, ainsi que des autres charges et contributions de guerre avec des instructions données aux commis de la ville chargés de négocier près du dit gouverneur et les apostilles ci-mises.Avec ces pièces s'entrouvent plusieurs autres relatives aux difficultés de la ville avec les soldats aux exigences de ceux-ci, au réglement de leurs ustensiles et encore diverses ordonnances touchant les mesures prises à l'occasion de la guerre d'alors.

• Deux ordres des gouverneurs au magistrat d'avoir à loger les troupes ci-désignées. (1651)Avec des remontrances présentées par le magistrat au marquis de Castel-Rodrigo, gouverneur, pour s'opposer à l'envoi à Salins d'une partie de la garnison de Dole, Besançon et Gray, à quoi est joint un mémorial des gouverneurs de ces trois places tendant aux mêmes fins. (1655)

• Registre relié en parchemin où sont consignées les routes des troupes ayant eu l'étape à Dole en 1728. in-4°

• Liasse de 7 registres où sont inscrites les recrues ayant passé à Dole de 1710 à 1716.

• Ordre donné aux hôteliers et bouchers au sujet du passage à Dole des troupes du duc de Parme.

• Etat des forces composant le régiment du Comte de Rhingrave logé à Dole (sans date).

• Copies de deux ordres du gouverneur adressés à la ville au sujet du régiment de Beauvoir qu'elle avait à recevoir et loger.Avec deux autres ordres du gouverneur pour donner la gitée à la dite compagnie à Chissey et à Dole.

• Réglement imprimé pour la formation et la police des milices nationales du bailliage de Dole en 1789.

FA1158-1162 Police des troupes en garnison à Dole

• Minute de lettre écrite par le magistrat au gouverneur de la province, et réponse de celui-ci au sujet de l'imposition qui avait été mise sur les soldats tenant boutiques en la ville.

• Recueil de plusieurs pièces concernant le commerce que faisaient en divers temps quelques soldats de la garnison. Requête des soldats aux archiducs sur ce que le magistrat les empêchait de vendre et les imposait comme les autres pour la nourriture des pauvres avec réponses de la ville. Autres requêtes pour fait semblable.Lettre (remarquablement sévère) du gouverneur de Quinones au magistrat en réponse aux plaintes faites par celui-ci de ce que l'on avait accordé aux vivandiers et fournisseurs la permission de vendre des denrées aux soldats.

• Conditions imposées aux troupes et compagnies des Srs de Reculoz, de Byarne et ??? lors de leur réception en la ville.

• Trois édits et réglements concernant la police des troupes en garnison à Dole; défenses de leur fournir à crédit, répression de leurs violences etc. Ces édits donnés par la Cour (1642-1644) et par l'intendant (1733)Ordonnes de Louis XIV pour la subsistance des troupes qui hivernent en Franche-Comté. (1679-1684-1685-1687)

• Minute d'un certificat délivré par le magistrat au marquis d'Erbey pour attester l'ordre et la modération avec lesquelles s'étaient conduites les troupes campées à Dole sous ses ordres.

FA1163-1170 Logements de troupes fournis par les habitants

• Liasse divisée en 4 parties et composée uniquement de procès et difficultés du magistrat contre divers habitants se prétendant exempts de logements de troupes. (Recueil aujourd'hui sans intérêt et devenu tout à fait inutile.)

• Rôle des habitants qui devaient loger les soldats élus de la compagnie du Sieur d'Evans.

• Copie d'une déclaration et lettre du duc de Duras touchant les exemptions de logements de gens de guerre accordées aux ecclésiastiques.

• Copie d'un arrêt de la Cour sur le différend élevé entre le magistrat de Gray et plusieurs particuliers de cette ville au sujet d'exemptions par eux prétendues de logements de soldats.

• Dénombrement des habitants de la ville de Dole pour servir de base à la répartition des logements de troupes. (1706)Mandement pour les logements de troupes fournis par les habitants. (1713)

• Rôle des habitants qui avaient à fournir des logements aux 300 recrues en garnison à Dole et des maisons propres à loger gens tant de pied que de cheval. Avec un procès-verbal de la visite faite en plusieurs maisons de la ville pour connaître la quantité de chevaux, autres bêtes et subsistances et un rôle des soldats tant de cavalerie que d'infanterie logés à cette époque à Dole.

• Deux requêtes présentées à la Cour par la ville demandant qu'il fût enjoint à tous habitants de recevoir et loger sans opposition ni appel les soldats que le mayeur enverrait chez eux, ces requêtes appointées selon leurs fins.

• Déclaration provisionnelle du gouverneur de la province portant que les soldats logés chez les habitants paieront leur logement avec une autre déclaration taxant à 4 sols par mois le prix de ce logement et un vidimus de ces déclarations. (1549)Plus réponses de la ville à une requête des sergents de la compagnie de S. Martin prétendant avoir leur logement en argent à raison de 40 sols par mois et non en nature. La Cour déclara que le choix appartenait à l'habitant et que le logement en argent ne dvait pas excéder 30 sols par mois. (1661)

FA1171-1176 Ecuries pour la cavalerie et casernes

• Construction des casernes de Dole. Grosse liasse divisée en 7 parties.1° Délibération du Conseil et requêtes pour pouvoir construire des casernes. Autorisations, homologations, ordonnances de l'intendant, lettres et observations de celui-ci sur quelques points de la construction; difficultés avec les entrepreneurs et sommation à eux adressées. (1736-1752)2° Marchés et adjudications des travaux des casernes, devis, visites et réceptions de ces travaux. (1738-1752)3° Ameublement des casernes, marchés pour la fourniture des lots et autres objets nécessaires; lettres; mémoires; notes relatives; lettres patentes du roi données en 1767 permettant d'acheter 20 lits pour les casernes. Comptes de ces dépenses. (1751-1789)4° Construction des écuries annexées aux casernes; arrêts du Conseil en autorisant cette construction; visites de ces écuries; réparations faites etc. (1770-1774) (1772-1777)5° Recueil de devis, marchés, visites et autres pièces relatives à l'entretien et aux réparations des casernes. (1751-1777)6° Mémoires et devis pour l'achèvement et l'augmentation des casernes. Ces pièces se rapportent surtout à la construction du second pavillon des casernes, lequel est resté à l'état de projet.A quoi est joint un mémoire du magistrat contenant certains renseignements sur la construction de ces casernes. (1777-1789)7° Recueil de plans et croquis relatifs à cette précédente partie, la plupart exécutés par le Sr Aubert, ingénieur. (1770-1779)

• Deux grosses du traité par lequel l'hôpital général de la Charité auquel Louis XIV avait concédé les anciennes fortifications vendit, sous clause résolutoire qu'il y serait édifié des casernes, au Sr Demesmay, cinq journaux de terrain sis devant la porte d'Arans, en considération de ce que le dit Sieur donnait à la ville une somme considérable pour l'érection de ces casernes.

• Recueil de plusieurs amodiations d'écuries et hébergeages faites par le magistrat pour y loger la cavalerie en garnison à Dole.Marchés et devis divers pour l'entretien de ces bâtiments.

• Deux lettres adressées à la ville au sujet de sa requête par laquelle elle demandait d'avoir l'académie d'équitation.

• Pièces relatives à la construction des écuries de Mont-Roland.Devis, marchés, visites et réceptions de travaux. (C'est cette écurie qui fut plus tard convertie en théâtre.)

• Copie collationnée du contrat d'échange entre la ville et les Carmes, d'un terrain dit le Vieux- Château où étaient construit des écuries appartenant à la ville contre un autre terrain situé près du Vieil arsenal où les dits Pères se sont engagés d'en faire construire d'autres.

Partager la ressource
Lien permanent :

FA1145-1176 Troupes en garnison et logées à Dole