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Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole

FA1279-1377 Eglise et culte

FA1298-1324 Fabrique : ses droits et revenus

FA1319-1324 Pain bénit, bâton, vente de cire et chandelle

• Un gros cahier in-folio, étant le contrôle de l'offertoire du bâton de la fabrique par les habitants de 1562 à 1571.

• Autre cahier, petit in-8, relié en parchemin, étant le contrôle de l'offertoire du pain bénit de l'an 1604 à l'an 1617.

• Mémoire non signé ni daté, de ceux de la Bedugue pouvant offrir le pain bénit en l'église de Dole.

• Pièces d'un procès entre la ville et le chapitre; occasionné par la défense faite par le magistrat d'orner et d'embellir le pain bénit et le bâton de la fabrique. Magré l'opposition du clergé, cette affaire fut jointe à celle des droits curiaux alors pendante entre les mêmes parties.

• Requêtes et procédures diverses contre plusieurs particuliers refusant d'offrir le pain bénit et le bâton. Entr'autres contre le greffier du Parlement, Etienne Barnard, condamné (1570). Contre le docteur Moréal, condamné (1640). Contre le Sr Dusillet, sergent-major de la garnison condamné (1655).

• Mandement de garde obtenu par la fabrique contre les Srs de l'église, prétendant qu'à eux appartenait le droit de vendre et faire vendre et débiter à la porte de l'église de la cire et chandelle pour l'offertoire, avec différentes pièces relatives à cette vente. (1575)Plus les pièces d'un autre procès entre les mêmes parties et pour le même fait, le magistrat étant impétrant par garde. (1644)

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FA1319-1324 Pain bénit, bâton, vente de cire et chandelle