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Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole

FA386-626 Domaine, revenus et droits terriers de la ville

FA496-538 Prés et accrues

FA512-514 Le Cournot, l'île du Plain

• Opposition formée par la ville à un mandement de garde du bailliage par lequel les habitants de Gevry s'étaient fait maintenir en une place couverte de broussailles et de saules, appelée le Cournot.

• Procès au bailliage de la ville contre ceux de Gevry au sujet du Cournot que la ville faisait essarter, malgré ceux-ci. Parmi les pièces de ce dossier est un traité entre la ville et ceux de Choisey au sujet de ce même Cournot et de la délimitation (1631).

• Difficultés relatives aux droits de parcours et champoy prétendus par ceux de Choisey et Saint-Ylie sur l'Ile du Plain, appartenant à la ville, laquelle ile est dite d'une superficie de deux cents soitures.

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FA512-514 Le Cournot, l'île du Plain