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Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole

FA386-626 Domaine, revenus et droits terriers de la ville

FA496-538 Prés et accrues

FA526-530 Amodiations, visites, délimitations

• Procès-verbaux de visites, bornages, délimitations et autres pièces relatives aux confins et à l'état des prés de la ville, avec quelques plans ou tibériades.

• Tibériade (ou plan) coloriée et collée sur toile, du cours de Doubs en aval de Dole, et des prés appartenant à la ville le long de cette rivière.

• Vues de lieu, amodiations etc. des prés de particuliers confinant les prés de la ville d'avec ceux de plusieurs particuliers. Nota : chaque année au printemps, la ville commettait des membres du Conseil pour faire visite et reconnaissance de l'état des prés. Cette opération se faisait ordinairement avec une certaine solennité ; et l'on portait un repas au milieu des prés pour ceux chargés de cette visite.

• Amodiations des prés de la ville, en détail ou en bloc faites depuis 1483 à 1750, et pièces de plusieurs procès avec les amodiataires.

• Un cahier des charges imprimé pour l'amodiation aux enchères des prés de la ville.

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FA526-530 Amodiations, visites, délimitations