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Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole

FA386-626 Domaine, revenus et droits terriers de la ville

FA555-604 Moulins, fours, tuilerie

FA583-585 Moulin de la Papeterie

• Douze pièces ou affaires concernant le moulin de la Papeterie; marchés pour sa réparation, son entretien, conventions avec des papetiers, amodiations etc. Ce moulin était situé au bout du grand pont de Dole, près de l'hôpital du Saint-Esprit. Dans l'origine il s'appelait foule ou bateur comme les moulins de ce nom situés dans la ville. Vers la fin du 16e siècle on s'en servit pour la fabrication du papier et dès lors on l'appela moulin de la Papeterie. En 1628, on n'y fabriquait plus de papier qu'au milieu du 18e siècle, il comprenait une foule, un bateur, une huilerie et un moulin à poudre.

• Recueil de plusieurs amodiations et visites de la Papeterie appartenant à la ville; procès avec les amodiataires entr'autres avec Servais Marchant et Claude Chauveroiche.

• Procès du Magistrat contre les amodiataires du moulin de la Papeterie, pour le compte de Pierre Hudelot censitaire de ce moulin.Voir la cote 582 ci-dessus où il est question de l'acensement du moulin de la Papeterie en 1704.

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FA583-585 Moulin de la Papeterie