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Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole

FA386-626 Domaine, revenus et droits terriers de la ville

FA555-604 Moulins, fours, tuilerie

FA578-582 Moulins à bateaux

• Marchés pour les réparations, reconstructions et entretien des moulins à bateaux de la ville de Dole. (Ils étaient situés à l'entrée de l'ancien grand pont du côté de la ville. Les moulins Muneret leur ont succédé.)

• Six procès-verbaux de visites faites aux moulins-à-bateaux pour en reconnaître l'état.

• Amodiations, comptes des fermiers, procès entre la ville et les fermiers relativement aux moulins à bateaux.

• Autres pièces concernant ces moulins amodiations, réparations rendues, notes diverses etc.

• Pièces concernant les acensements faits par la ville des Moulins-à-bateaux et de la Papeterie. En 1698, Tupin acensa les moulins à bateaux puis demanda à en être déchargé. Ils furent acensés de nouveau en 1701, puis enfin définitivement en 1704, moyennant 380 livres de cense annuelle à Antoine Marchant de Poligny, qui en 1708 mit Pierre Hudelot en son lieu et place. Les héritiers d'Hudelot en étaient encore en possession à la fin du 18e siècle. Sont jointes les homologations du Parlement (1699) et de l'Intendant (1704) (1698-1704).Plus copie d'une lettre du Directeur de l'enregistrement de1828 relative à cet acensement et à la propriété par la ville de la forêt de la Serre. (Cette lettre contient des dates et énonciations complètement erronées.)Obs. Les pièces qui précèdent font très imparfaitement connaître ce qu'étaient ces moulins, leur origine, comment ils sont entrés dans la propriété de la ville. La lettre de 1828 rapportée ci-dessus, dit que les Dolois ont exhibé au domaine des titres de 1520 à 1523, constatant leur propriété sur ces moulins et cependant l'inventaire de 1642 n'en dit pas un mot (1828).

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FA578-582 Moulins à bateaux