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Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole

FA386-626 Domaine, revenus et droits terriers de la ville

FA555-604 Moulins, fours, tuilerie

FA597-601 Fours

• Deux visites des fours de la ville faites par les commis du Magistrat. (1581)Visite des fours des particuliers. (1597)Réception des réparations faites aux fours de la ville. (1603)

• Mandement de nouvelleté obtenu au Parlement par la ville contre deux particuliers ayant dressé une muraille contre le grand four. (1561)Concession faite par le Magistrat à un autre particulier d'apondre son bâtiment au mur de la Saulnerie et du grand four. (1592)

• Deux permissions accordées par la ville à deux habitants d'avoir un four particulier. (1580-1597)Difficultés de la ville avec la Demoiselle de Vaudrey qui refusait à payer dix francs à raison du four qu'elle avait en sa maison. (1614) Appointement du Parlement maintenant cette redevance.Amende adjugée sur un individu pour contravention à la police relative aux fours. (1638)Contestation de la ville avec le Sieur Pregnault ayant four en sa maison et refusant de payer le droit tant qu'elle resterait inhabitée. Appointement du Parlement enjoignant aux parties de "faire accordance". (1645)Autres difficultés contre Simon Gousserey. Celui-ci n'ayant pu obtenir la permission du Magistrat de construire un four dans sa maison, s'adressa au baillage et là obtint permission d'en construire un provisoirement et de s'en servir le plaid durant. Sur appel de la ville, la Cour confirma la décision du Magistrat et annula la sentence du bailliage. Cet arrêt fut exécuté en 1675. (1674-1675)

• Extrait des conditions sous lesquelles se laissait ordinairement la ferme des moulins et fours.Avec des extraits de plusieurs délibérations du Conseil au sujet des fours pour obliger entr'autres choses les habitants à cuire aux fours de la ville, le nombre des fours particuliers étant réduit à 20, et chacun d'eux devant payer 10 francs.

• Amodiations des fours de la ville. Réparations de ces fours.

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FA597-601 Fours