- Attention - bien saisir en majuscules ET, OU, SAUF >>>> Exemple : dole ET theatre

Identifiez-vous
Menu
Identifiez-vous
Accueil

Qui sommes-nous ? Service éducatif des archives Découvrir Expos Recherche Focus

Commentaire (0)

0 / 512 caractères

Soyez le premier à réagir sur cette ressource!

Plan de classement

Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole

FA386-626 Domaine, revenus et droits terriers de la ville

FA555-604 Moulins, fours, tuilerie

FA590-596 Pièces diverses concernant d'autres moulins

• Mandement d'appel du Parlement obtenu par le bailli et plusieurs habitants de Dole contre Philippe de Chassey s'étant pourvu au grand Conseil de Malines contre des lettres patentes portant commission de détruire un moulin par lui construit sur le Doubs.

• Traité de la ville avec Jean Marion pour construire un petit moulin à côté des grands moyennant 100 francs (1575).Mémoires et devis touchant la construction projetée par le Magistrat d'un nouveau moulin près des moulins à bateaux avec trois plans ou croquis dont l'un représente l'ensemble de ces moulins, l'autre fait à vue de nez et rapidement représente le cours du Doubs et la ville (1603).

• Remontrances présentées par la ville à la Chambre des Comptes et au ?? privé des finances au sujet d'une requête de Jean Borry demandant au roi permission de construire à ses frais un des moulins à vent à Dole, ce qui ne lui fut accordé.

• Marché pour la construction de deux moulins à cheval.

• Extrait du compte présenté par le Procureur général, de la dépense occasionnée par la construction d'un moulin à bras (1595).Plus un marché de la ville avec René Pellier pour la construction d'un moulin à bras et le croquis de ce moulin (1668).

• Requête de la ville à la Cour pour qu'il fût fait un réglement sur les moutures du moulin de Crissey (1637); plus un acte par lequel le fermier des grands moulins consent à ce que les boulangers aillent moudre à Crissey pendant la vérification des moulins de Dole (1676).

• Pièces concernant la construction du moulin du Safse sur l'écluse de Crissey, marchés, devis, amodiations, etc. (1702-1733)Avec un procès-verbal des officiers de la maîtrise de Dole, touchant ce moulin. (Les poursuites se terminèrent par un congé donné au Magistrat défendeur.) (1716)Et une transaction du Magistrat avec la Marquise de Brun au sujet du même moulin.(Voir pour la destruction de ce moulin la cote 383.) (1718)

Partager la ressource
Lien permanent :

FA590-596 Pièces diverses concernant d'autres moulins