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Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole

FA386-626 Domaine, revenus et droits terriers de la ville

FA496-538 Prés et accrues

FA499-503 Prés et accrues sur Baverans, Brevans et le Temple

• Compromis entre la ville et le Sieur du Temple au sujet du droit d'essarter les accrues survenues du côté du Temple et dont la ville jouira comme par le passé, sans rien préjuger pour l'avenir.

• Vente à rachat faite par la ville au Sieur Doyen Mercurin de Boisset de neuf soitures de pré aux Gravelots et de quatre à l'ile des Graverots, rachetés en 1544.

• Mandement d'appel émis par les amodiataires de la cueillette des vergettes à eux laissée par la ville, d'une sentence du juge de Baverans les condamnant pour avoir cueilli dans l'accrue du moulin de Baverans, avec les pièces de l'instance. Plus une requête non datée ni appointée présentée au Conseil par les amodiataires des vergettes, sur ce que le Sieur du Temple les empêchaient d'en cueillir.

• Visite faite par les commis de la ville des Nouhes de Brevans grandes et petites, lesquelles sont communes à la ville et aux habitants de Brevans.

• Procès de la ville avec le commandeur du Temple au sujet d'une accrue sur Baverans qu'il prétendait lui appartenir.

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FA499-503 Prés et accrues sur Baverans, Brevans et le Temple