Fonctionnement

• Description :

  Police des marchés : règlements, arrêtés, correspondance (1801-1978). Organisation, jours de marché : tableaux des jours de foires (1798-1806) ; changement de jours : avis (1879-1891). Commission : procès-verbaux et rapport de séances (1891-1981). Marché dit « d'Auxonne » : pétition des jardiniers des Granges (1907).

• Date :

  1801-1981

• Identifiant :

  4F/1

• Autres identifiants :

  Ancienne cote : 4F/7

  Ancienne cote : 4F/1