Rapport d'observations définitives sur la gestion de la ville de Dole

  • Sujet : Finances publiques ; France ; Franche-Comté (France) ; Fonds comtois -- Imprimés
  • Description :

    11955404

  • Nature du contenu : az
  • Description physique :

    Genre/Carac. phys. : az

  • Identifiant :

    21G/4624

  • Langue : Français

  • Localité : Dole (Jura)
  • Num. secondaire : 33901002204030
  • Complément du titre : Exercices 2002 et suivants
  • Mention de responsabilité : formulées par la Chambre régionale des comptes de Franche-Comté Chambre régionale des comptes de Franche-Comté
  • Collectivité auteur : Chambre régionale des comptes de Franche-Comté
  • Conditions d’utilisations :

    c

  • Composition du matériau : az
  • Notes (forme du contenu) :

    Rapport suivi des réponses formulées par Gilbert Barbier

  • Notes (identificateur) :

    20161117

  • Notes (exemplaire en main) :

    60 + 3 pages

  • Mots-clés