Traité général des eaux et forêts, chasses et pêches. Première partie. Recueil chronologique contenant les ordonnances, édits et déclarations des rois de France; les arrêts du Conseil et des Cours souveraines; les lois, arrêtés du gouvernement, décrets, ordonnances du Roi, arrêts de la Cour de cassation, décisions ministérielles, circulaires et instructions administratives
- Éditeur : Paris Madame Huzard Paris Arthus Bertrand
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Date :
1821-1848
- Nature du contenu : az
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Description physique :
Genre/Carac. phys. : az
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Identifiant :
19M/5374
- Langue : Français
- Num. secondaire : 33901001853126
- Mention de responsabilité : par M. Baudrillart Baudrillard, Jacques-Joseph, 1774-1832
- Date de pub. : 1821-1848
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Conditions d’utilisations :
c
- Composition du matériau : az
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Notes (forme du contenu) :
Etat de la collection : Première livraison, 1821- 17e livraison, 1837
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Notes (identificateur) :
20161117