Recueil des nouvelles ordonnances, déclarations et règlemens de Louis XV, concernant les droits d'entre les curés primitifs et les curés-vicaires perpétuels ; les cas prévôtaux ou présidiaux , les donations, les insinuations des donations, les testamens, la forme de tenir les registres des baptêmes , mariages et sépultures , le faux principal et le faux incident , les Evocations et règlemens de Juges tant en matière civile que Criminelle publiés et enregistrés au Parlement de Besançon
- Sujet : Fonds comtois -- Imprimés
- Éditeur : A Besançon Chez Cl. Rochet et la Veuve de Fr. Jos. Daclin
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Date :
1738
- Nature du contenu : az
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Description physique :
Importance matérielle : 293-86 p.
Dimensions : in-8ÊÊ
Genre/Carac. phys. : az
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Identifiant :
18P/4008
- Langue : Français
- Num. secondaire : 33901001620343
- Date de pub. : 1738
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Conditions d’utilisations :
c
- Présentation et importance matérielle : 293-86 p.
- Composition du matériau : az
- Dimensions et unité de dim. : in-8ÊÊ
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Notes (forme du contenu) :
Ex-libris Julien Feuvrier (18-P-7272)
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Notes (identificateur) :
20161117
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Notes (exemplaire en main) :
Reliure veau brun (18-P-4008)