Dictionnaire raisonné des domaines et des droits domaniaux; des droits d'échange et de ceux de contrôle des Actes des notaires et sous signatures privées, insinuations laïques, centième denier, petit-scel, contrôle des exploits, formule, greffes, droits réservés, franc-fiefs, amortissement et nouvel acquêt
- Éditeur : A Paris Chez la veuve Dutillet
-
Date :
1775
- Nature du contenu : az
-
Description physique :
Importance matérielle : 2 vol. (XXXVII-558, 602 p.)
Dimensions : in-4ÊÊ
Genre/Carac. phys. : az
-
Identifiant :
18M/1129
- Langue : Français
- Num. secondaire : 33901001707934
- Complément du titre : ouvrage dans lequel on a établi les principes de chaque matière, développé leurs conséquences et fait connaître la jurisprudence actuelle
- Mention de responsabilité : Bosquet (01)
- Mention d’édition : Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée par l'Auteur
- Date de pub. : 1775
-
Conditions d’utilisations :
c
- Présentation et importance matérielle : 2 vol. (XXXVII-558, 602 p.)
- Composition du matériau : az
- Dimensions et unité de dim. : in-4ÊÊ
-
Notes (identificateur) :
20161117
-
Notes (exemplaire en main) :
Reliure veau marbré