Observations sur les titres des droits de justice, des fiefs, des cens, des gens mariés et des successions de la coutume du comté de Bourgogne, avec des traités à l'usage de la même province sur les Institutions contractuelles, la puissance paternelle, les sociétés tacites, les baux à chepteil et une dissertation sur les incendies
- Sujet : Fonds Casimir de Persan ; Fonds comtois -- Imprimés ; Fonds Casimir de Persan
- Éditeur : A Besançon Chez Jos. Daclin
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Date :
1756
- Nature du contenu : az
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Description physique :
Importance matérielle : 708-XX p.
Dimensions : in-4ÊÊ
Genre/Carac. phys. : az
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Identifiant :
18M/450
- Langue : Français
- Num. secondaire : 33901001744044
- Mention de responsabilité : par Dunod De Charnage, ecuyer, ancien avocat au parlement et professeur royal en droits canonique et civil dans l'Université de Besançon; publiés par son fils F. - Joseph Dunod Dunod de Charnage, François-Ignace, 1679 - 1752
- Date de pub. : 1756
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Conditions d’utilisations :
c
- Présentation et importance matérielle : 708-XX p.
- Composition du matériau : az
- Dimensions et unité de dim. : in-4ÊÊ
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Notes (forme du contenu) :
Ex-libris Casimir de Persan (18-M-449)
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Notes (identificateur) :
20161117