Domaine, forêts

• Description :

  Propriété et bornage (dont : p-v de délimitation avec la forêt de Chaux), 1852 ; copie de dénombrement de 1620 relatif à la propriété de la forêt de Goux, 1676 ; p-v d'arpentement, 1707 (lacune) ; cantonnement avec la communauté de Goux, 1748). Arpentement en faveur de Philippe de Guierche du canton de bois de la Vaivre, 1529-1531 [sceau de Ch. Quint]. Concessions et droits d'usages des habitants, reconnaissances générales de ces concessions et charges, contentieux, XVIe-XVIIIe siècle. Concession de droit d'affermer la vive pâture, 1511 ; amodiation de la glandée, 1622-1671. Délits de coupe de bois, pâturages en forêt, contentieux entre seigneur et habitants, 1584-1755.Domaine, revenus ; compte rendu à Jean, seigneur de Rupt et de Goux, 1516.

• Date :

  1511-1800

• Identifiant :

  23Z/7

• Autre instrument de recherche :

  Ancienne cote : Goux 5