Domaine (et mouvance censuelle), exploitation
-
Description :
Doubles de déclarations individuelles ou seigneuriale des biens dépendant de la seigneurie (à l'usage des fermiers ?), XVIIIe s. Manuels incorporés, censiers, 1578-1714. Contentieux en paiement de cens, 1709. Copies d'actes notariés.
-
Date :
1498-1800
-
Identifiant :
23Z/5
-
Autre instrument de recherche :
Ancienne cote : Goux 4