Domaine (et mouvance censuelle), exploitation

  • Description :

    Doubles de déclarations individuelles ou seigneuriale des biens dépendant de la seigneurie (à l'usage des fermiers ?), XVIIIe s. Manuels incorporés, censiers, 1578-1714. Contentieux en paiement de cens, 1709. Copies d'actes notariés.

  • Date :

    1498-1800

  • Identifiant :

    23Z/5

  • Autre instrument de recherche :

    Ancienne cote : Goux 4