2 D - Actes de l'administration municipale

  • Description :

    Autres documents en masse venant compléter les délibérations municipales, les registres d'arrêtés du Maire (1801-2005) et les registres de correspondance mettant en lumière les relations de la commune avec l'extérieur (1795-1983), notamment les registres de transcriptions de lettres (1795-1941). Cet ensemble de la sous-série 2D se termine avec les registres des actes importants (1800-1974).
  • Description physique :

    Importance matérielle : 9 ml
  • Langue : Français.
  • Relation :

    Archives municipales de Dole

     

    Fonds ancien : Organisation municipale (FA1-81) ; États de la province et assemblées des Villes, affaires politiques, correspondance (FA1643-1745) ; procès ( FA 1764, FA 1785-1812).

    Série C : bulletins municipaux.

    Série W : Secrétariat général, pilotage et coordination (23W, 100-101W, 103W, 116W, 139W, 150-151W, 161W).

     

    Archives départementales du Jura

     

    Série L : districts (3L), municipalités cantonales (8L).

    Série O : administration communale (2O).

    Série W : fonds de la sous-préfecture de Dole.

    Série Z : sous-préfecture de Dole.

     

    Archives nationales

     

    Sous-série : F/1bI/897 : Réunion à la ville de Dole des communes d'Azans et St-Ylie ; désignation d'une délégation spéciale, 6 - 7 avril 1953.

    Sous-série F3 : administration communale.
  • Droits :

    Documents librement communicables.

    Se reporter au règlement intérieur des Archives municipales de Dole pour connaître les modalités de reproduction en vigueur dans le service.
  • Organisme : Médiathèque de Dole - Patrimoine et archives municipales
  • Modalités d’entrée :

    Versement.
  • Information sur l’évaluation :

    Aucune pièces n'a été éliminée conformément aux règlements en vigueur sur les archives modernes hormis les doubles et formulaires vierges en nombre conséquent.
  • Accroissement :

    La sous-série est close.
  • Mode de classement :

    Le présent répertoire suit le cadre de classement des archives communales de 1926.
  • Conditions d’accès :

    Documents librement communicables.
  • Conditions d’utilisations :

    Se reporter au règlement intérieur des Archives municipales de Dole pour connaître les modalités de reproduction en vigueur dans le service.
  • Caractéristiques matérielles et contraintes techniques :

    Grands registres parfois fragile, l'utilisation d'un lutrin est recommandée.
  • Autre instrument de recherche :

    Un inventaire était déjà existant partiellement.