Madame, En vertu de l'article 241 du Code Général des Impôts, la Société des Gens de Lettres...

• Créateur : Jacqueline Gohierre de Longchamps (dates inconnues)
• Description :

  1 enveloppe annotée

• Description physique :

  Dimensions : 25x16cm

  Particularité physique : .

• Identifiant :

  1AP/85/2/7

• Langue : Française
  Fre

• Droits :

  Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur

  Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole
• Origine : Jacqueline Gohierre de Longchamps (dates inconnues).
• Modalités d’entrée :

  2001

• Conditions d’accès :

  Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur

  Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole
• Existence et lieu de conservation des originaux :

  Réserve

• Notes :

  Pièce contenu dans un dossier intitulé «Impôts à déclarer»