Journal Officiel de la République Française. Lois et décrets

  • Sujet : Légion d'honneur
  • Description :

    1 journal officiel complet

  • Description physique :

    Dimensions : 24x33cm

    Particularité physique : .

  • Identifiant :

    1AP/77/8/42

  • Langue : Française

    Fre

  • Droits :

    Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur

    Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole
  • Modalités d’entrée :

    2001

  • Conditions d’accès :

    Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur

    Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole
  • Existence et lieu de conservation des originaux :

    Réserve

  • Notes :

    p.3/p.8210 : Décret du Président de la République

  • Mots-clés