/medias/customer_204/BIBLIOTHEQUE/FONDS PRIVES/1AP_Pasteur-Vallery-Radot/B_391986102_1AP_000000006_JPEG/B_391986102_1AP_000000006_002_JPEG/B_391986102_1AP_000000006_002_0124_jpg_/0_0.jpg /medias/customer_204/BIBLIOTHEQUE/FONDS PRIVES/1AP_Pasteur-Vallery-Radot/B_391986102_1AP_000000006_JPEG/B_391986102_1AP_000000006_002_JPEG/B_391986102_1AP_000000006_002_0125_jpg_/0_0.jpg
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Opposition à partage

  • Créateur : Jean Louis Maurice Marcel Perrin (dates inconnues)
  • Sujet : Créances ; Partage (droit)
  • Description :

    1 procès verbal d'huissier

    Documents concernant JJ Pasteur et sa femme

  • Date :

    09/08/1845

  • Description physique :

    Dimensions : 18 x 25 cm

    Particularité physique : .

  • Identifiant :

    1AP/6/2/44

  • Langue : Française

    Fre

  • Droits :

    Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur.

    Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole.
  • Origine : Jean Louis Maurice Marcel Perrin (dates inconnues).
  • Modalités d’entrée :

    2001

  • Conditions d’accès :

    Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur.

    Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole.
  • Existence et lieu de conservation des originaux :

    Réserve

  • Notes :

    Présence de 2 timbres royaux. Même procès verbal que 2001 1AP/ 6/2/45 Présence de 2 timbres royaux. Même procès verbal que

  • Mots-clés