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[L'Union, compagnie d'assurances contre l'incendie…: police ]

  • Créateur : Jean-Joseph Pasteur (1791-1865)
  • Sujet : Assurance ; Incendies
  • Description :

    1 police d'assurance

    Documents concernant JJ Pasteur et sa femme

  • Date :

    19/02/1843

  • Description physique :

    Dimensions : 25,5 x 38 cm

    Particularité physique : .

  • Identifiant :

    1AP/6/2/66

  • Langue : Française

    Fre

  • Localité : Arbois (Jura, France)
  • Droits :

    Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur.

    Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole.
  • Origine : Jean-Joseph Pasteur (1791-1865).
  • Modalités d’entrée :

    2001

  • Conditions d’accès :

    Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur.

    Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole.
  • Existence et lieu de conservation des originaux :

    Réserve

  • Notes :

    Les deux premières pages comportent les "conditions générales" et les deux pages suivantes comportent un tableau dans lequel figurent les "conditions particulières" appliquables à la maison de JJ Pasteur. La police est valable 10 ans à compter du lendemain du 19-02-1843, et coûte 3 fr 90 par an

  • Mots-clés