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Archives de la Confrérie de la Croix

Dossiers PP51 à PP58

• Procès

• Procès entre M. de Plumon contre les créanciers de M. l'Abbé Pourcheresse

• Cause pendante entre Marguerite DUNAND, veuve de François Jacquis d'Orchamps, défenderesse, et Louise, Claude et Claudine Jacquin, demanderesse

• La Confrérie de la Croix contre Jean-Jacques et Pierre Saint-Elyse d'Amanges

• Cause pendante au baillage de Dole de Vesoul

• La Confrérie de la Croix contre le sieur Pierre Marchand, notaire royal à Dole

• Procès de procédure de la Confrérie de la Croix contre le sieur Bachelli

• Pièces produites par Messieurs de la Confrérie de la Croix contre Charles Forain de Pagney, Claude et Jean Lambert de Pagney

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Lien permanent :

Dossiers PP51 à PP58

Date :
1715-1790
Identifiant :
CROIX42
Autres identifiants :
Cote : CROIX42