Lettres - Patentes (sceau)
CROIX36-LP4
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1494
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Opus preclarissimum eximii domini magistri Roberti Holkot sacre theologie moralissimi atque doctissimi professoris ordinis fratrum predicatorum super sapientiam Salomonis quam Philo disertissimus collegit
15G/7
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[1494]
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[222 fÊÊ] sign. A-B, a-z puis A-M, in-3ÊÊ., az, 2 col. ; car. goth. ; 55 l./p., Manque f°A1 ; enlum. ms. init. du texte få1r°; blason en b. du f°A2r°aux armes du Collège Saint-Jérôme ; maj. ms. bicolores bleu-rouge ; rubriques ms. ; notes marg. ; f°A2 très déchiré ; ex-libris fÅ2r°raturé illisible.
Procédures et sentences du bailliage de Dole et de la Gruerie au sujet de délits commis dans la forêt de Chaux par divers habitants de Dole et villages voisins qui sont renvoyés absous. Ces acquittements étaient autant de titres en faveur de la ville.
FA 470
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1494-1620
Lettres patentes de Maximilien et de Philippe, comtes de Bourgogne, portant ratification de la Mairie concédée par Marie, avec pouvoir d'élire un procureur, un scribe et 8 sergents. Plus une copie collationnée de cette ratification.
FA 9
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1494
Copie non collationnée d'un transumpt des lettres-patentes de Maximilien données en 1494 (septembre) et fixant à perpétuité à Dole le siège de la Chambre des Comptes et de l'hôtel des monnaies, lequel était précedemment à Auxonne.
FA 1618
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1494
Lieutenant-général au bailliage. Jean Laurans, lieutenant-général, est condamné par le prince d'Oranges gouverneur de la province à faire guet et garde.
FA 1074
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1494
Plusieurs édits de la Mairie sur les revendeurs et revenderesses avec une note de diverses délibérations les concernant.
FA 197
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1494-1621
Divi Ambrosii Mediolanensis episcopi officiorum liber
15P/5
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[1494]
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[96 fÊÊ], signature a-m, in-4ÊÊ., pz, 23 l./p. ; car. goth. ; 2 grav. sur bois, Grande initiale ms. bicolore au déb. des livres 1 et 2 ; initiales ms. monochr. au déb. du livre 3 et de certains chapitres (rouge ou bleue)., Devise ms. sur la première gravure : "Disce docendus adhuc"., Note ms. de Pallu sur la garde v°signalant l'absence de cette édition dans l'ouvrage de Lacaille, Histoire de l'imprimerie de Paris, p. 66.
Trois mandements de nouvelleté du bailliage de la ville de Dole contre ceux d'Authume au sujet du bois des Ruppes.
FA 493
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1494-1544
Titres de censes assises sur des meix, maisons et terrains sis à la Bedugue, au Bizard et à Azans. Ventes par les censitaires, avec l'agrément du Magistrat. (Idem pour les quatre numéros suivants.)
FA 611
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1494-1681
Procès de la ville, impétrante par nouvelleté contre les Sieurs Doyen et chanoines refusant de payer leurs quotes dans les gects de la ville, sur quoi la ville obtint du bailliage provision contre eux, ce dont ils appelèrent; l'arrêt du Parlement rendu sur leur appel fut en faveur de la ville (7 octobre 1501). Ce dossier comprend principalement des enquêtes, des appointements, rendus en la cause et enfin les rôles de sept gects faits par la ville de 1485 à 1495.
FA 712
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1494-1501
Opposition faite par le Seigneur et les habitants de Saint-Ylie (1504) à un mandement de garde général obtenu au bailliage par la ville (1503) auxquels mandement et acte d'opposition sont joints divers appointements et une déclaration du dit Seigneur portant qu'il n'a pas droit de chasser sur le territoire de Dole. (1494).
FA 549
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1494-1504
Clarissima singularisque totius philosophie necnon metaphisice Aristotelis, magistri Petri Tatareti expositio
15G/13
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10.II.1494
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129-[2] fÊ°; sign. A-R, in-8Ê°(A et R in-6ÊÊ)., az, 2 col. ; car. goth. 2 corps ; env. 62 l./p. ; marque d'impr. sous le titre ; grav. sur bois (fig. géom.), Ex-libris ms. p. de titre : "est petri moreau" et "ad usum fr. capuc. conventus dolani" ; init. ms. bicolores et maj. ms. rouges ou bleues ; notes ms. dans toute la marge du f°2 et au v°du f°1 et passim marg. ; pages régl.
Dialogus magistri Guillermi de Ockam doctoris famosissimi ; compendium errorum Joannis pape XXII editum et completum a fratre Guilhermo Ockam de ordine fratrum minorum [ed. a Jodoco Badio Ascensio]
15G/6
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[après le 12.IX.1494]
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[10]-276 fÊ°; sign. a-z ; A-O puis AA-BB, in-4ÊÊ., az, 2 col. ; car. goth. ; 3 corps ; repères marg. ; grav. sur bois avec texte en car. rom. fÊ°[10] vÊÊ, Trou de vers., Folio III : exemple de mise en page en double colonne, caractère gothique, manchette, signature, réclame et foliotation (présenté p.7 du n° 4 des Cahiers de l'Hôtel-Dieu "Le siècle de Gutenberg")
Mandement d'appel obtenu de la Cour par la ville, pour faire assigner le lieutenant du prévôt des maréchaux et l'obliger à remettre au Mayeur un nommé le Poulailler ayant commis un viol sur le territoire de Dole. Le bailli au lieu d'ordonner cette restitution avait retenu la connaissance de l'affaire.
FA 102
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1495
