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Deux sentences arbitrales rendues en 1389 et 1438 entre les habitants de Dole et ceux de Choisey réglant la possession des accrues formées le long du territoire de Choisey du côté de Dole, lesquelles appartiendront par moitié à la ville, sous certaines réserves mentionnées et réglant en même temps le droit de parcours de ceux de Choisey sur l'Ile du Plain et les prés voisins (4 copies des XVe et XVIe siècles). Ces pièces furent produites dans le cours de deux procès survenus entre les habitants de Dole et ceux de Choisey au sujet des mêmes accrues (les pièces de ces deux procès manquent).

FA 497 , 1389-1438  

Quel fut l'état des personnes en France, sous la première et la seconde race de nos rois ? ouvrage couronné par l'Académie royale des inscriptions et Belles-Lettres en 1768 : où l'on essaye d'éclaicir , d'après les seuls monumens du temps , les questions les plus intéressantes de nos Antiquités , sur la condition , les droits et les engagemens respectifs des hommes nés Libres, des Affranchis , des Serfs, des Colons, des lites, des Fiscalins, des hommes du roi et de l'église , sur le clergé, la noblesse, le Tiers-Etat , sur les bénéfices militaires , le vasselage, les fiefs , les seigneuries et jusrices privées et le gouvernement féodal

18P/886/1 , 1769 , XVJ-293 p., in-12ÊÊ, az  

Dictionnaire chronologique et raisonné des découvertes , inventions , innovations , perfectionnemens , observations nouvelles et importations , en France , dans les sciences , la littérature , les arts , l'agriculture , le commerce et l'industrie , de 1789 à la fin de 1820 ; comprenant aussi , 1°. des aperçus historiques [...] ouvrage rédigé , D'après les notices des savans , des littérateurs , des artistes , des agronomes et des commerçans les plus distingués , par une société de gens de lettres

19M/953 , 1824 , 17 vol., 22 cm, az  

« Ce sont les copies des lectres appartenans à priour de Jouhe et aus religieus dud. priourez extraictes ès veraies originalz par le consentement et voluntez de religieuse personne frère Jehan du Cugnier, priour dudit priourez, par moy Huguenin Miget, de Montberrey... 12 avril après Pasques l'an mil quatre cens et dix-huit. » (Suit le texte in extenso de 33 chartes)

Fol. 1  

Le fol. 28 est mutilé. En tête est un répertoire moderne de 3 feuillets.

Suit une pièce volante : « Considerationes super multiplicatione collegiorum Societatis nostrae », par le P. L. D. V. M. Visa du Père général : Christ. Balthazar. (XVIe siècle.).

1° Annonciades.Elles furent reçues à Dole en 1622. Elles voulurent d'abord s'établir en la place du vieux-château; mais la ville s'y opposa. Alors elles achetèrent deux petites maisons contigues en la rue de Fripapa, tout près de la chambre des comptes. Mais s'y trouvant très gênées, elles voulurent s'agrandir, et pour ce présentèrent requête au souverain afin qu'on leur cédât le palais de la dite Chambre, ce à quoi la ville s'opposa encore. Toutes les maisons religieuses de femmes avaient un désir immodéré de s'agrandir et d'acquérir des bâtiments, surtout les Annonciades qui eurent à cette occasion de fréquents procès avec le magistrat. Les pièces de ce recueil sont :1° Articles, conventions et requêtes relatives à la réception et à l'établissement des Annonciades. (1622)2° Pièces concernant leur requête pour avoir la place du vieux-château avec les réponses de la ville. (1623)3° Celles relatives au projet qu'eurent les Annonciades de se faire échanger le palais de la Chambre des Comptes. (1625)4° Plusieurs copies de cessions et constitutions de rentes faites au profit du dit couvent par diverses personnes, entr'autres par les couvents du même ordre de Vesoul et Pontarlier. (1624)5° Procès-verbal du couvent des Annonciades, lequel a de circuit 273 toises. (1631)6° Procès des Annonciades avec le magistrat qui s'opposait aux acquisitions de bâtiments faites par elles. (1636)7° Autre procès pour fait semblable, avec un plan du monastère.Ce couvent, vendu nationalement pendant la Révolution, appartient aujourd'hui à M. Courdier-Bulle. (1702)

FA 1440 , 1622-1702