Fonds Pasteur Vallery Radot 99 375 résultats (161ms)
Ressources humaines
Sous-série 5M. Édifices divers
Centre sociale Olympe de Gouges
DGA - Ressources et Stratégie
Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Archives
Sous-série 2 N. Bois.
Sous-série 2 D. Actes de l'administration municipale.
Finances
22Z/2
1978-1986
S.A.M.P. ; décret du 22/02/1978. Statuts et règlements intérieurs du 15/02/1986. Prise en charge par la ville de Dole des frais de chauffage de la maison natale (1985/1986). Convention entre la ville de Dole et la S.A.M.P. Demande de transfert de l'abonnement gaz concernant la maison natale (1986).