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Recueil de plusieurs pièces de recettes et dépenses pour la compagnie de l'arc.1117 bis : pièces concernant les arquebusiers.- Pétition de la Compagnie d'Arquebusiers de la ville de Dole en Franche-Comté.- Extrait des privilèges accordés par le roi d'Espagne.- Notes historiques pour la Compagnie.- Papiers utiles seulement pour les exemptions et la concession du Pasquier.1117 ter- Plans, baux, rapports, lettres, requêtes, délibérations.- Livre des délibérations de la Compagnie des chevaliers de l'Arc.

FA 1117 , 1707-1790  

Recueil de plusieurs lettres de l'intendant au magistrat et réponses de celui-ci au sujet du jeu de l'arquebuse dont le dit intendant avait prononcé l'interdiction et la suppression, défendant surtout expressement que les chevaliers allassent tirer le prix dans les villes voisines à cause des dépenses et abus qui s'y commettaient. Cependant 2 ans après il donna permission de réorganiser le jeu en chargeant le magistrat de veiller exactement sur tout ce qui s'y ferait et lui remettant la direction et la police de cette compagnie. (1715-1717)A quoi est joint un état des dépenses faites à Dijon en 1715 par les chevaliers de l'arquebuse de Dole. (1715)Plus une requête de ceux-ci suppliant le magistrat de leur permettre de tirer le prix l'année présente 1732, quoique cela leur eût été interdit, parce que l'année précédente ils avaient procédé à leurs élections en dehors de l'autorité du magistrat. (1732)

FA 1108 , 1715-1732  

Construction des casernes de Dole. Grosse liasse divisée en 7 parties.1° Délibération du Conseil et requêtes pour pouvoir construire des casernes. Autorisations, homologations, ordonnances de l'intendant, lettres et observations de celui-ci sur quelques points de la construction; difficultés avec les entrepreneurs et sommation à eux adressées. (1736-1752)2° Marchés et adjudications des travaux des casernes, devis, visites et réceptions de ces travaux. (1738-1752)3° Ameublement des casernes, marchés pour la fourniture des lots et autres objets nécessaires; lettres; mémoires; notes relatives; lettres patentes du roi données en 1767 permettant d'acheter 20 lits pour les casernes. Comptes de ces dépenses. (1751-1789)4° Construction des écuries annexées aux casernes; arrêts du Conseil en autorisant cette construction; visites de ces écuries; réparations faites etc. (1770-1774) (1772-1777)5° Recueil de devis, marchés, visites et autres pièces relatives à l'entretien et aux réparations des casernes. (1751-1777)6° Mémoires et devis pour l'achèvement et l'augmentation des casernes. Ces pièces se rapportent surtout à la construction du second pavillon des casernes, lequel est resté à l'état de projet.A quoi est joint un mémoire du magistrat contenant certains renseignements sur la construction de ces casernes. (1777-1789)7° Recueil de plans et croquis relatifs à cette précédente partie, la plupart exécutés par le Sr Aubert, ingénieur. (1770-1779)

FA 1175/1-2 , 1736-1789