Toutes les ressources POLICE MILITAIRE 121 résultats (3ms)
FA 1117
,
1707-1790
Liasse de 7 registres où sont inscrites les recrues ayant passé à Dole de 1710 à 1716.
FA 1153
,
1710-1716
Nouveaux statuts de la compagnie de l'arc. (1715)Avec un registre destiné à l'inscription des réceptions de chevaliers. (1778)
FA 1114
,
1715-1778
Recueil de plusieurs lettres de l'intendant au magistrat et réponses de celui-ci au sujet du jeu de l'arquebuse dont le dit intendant avait prononcé l'interdiction et la suppression, défendant surtout expressement que les chevaliers allassent tirer le prix dans les villes voisines à cause des dépenses et abus qui s'y commettaient. Cependant 2 ans après il donna permission de réorganiser le jeu en chargeant le magistrat de veiller exactement sur tout ce qui s'y ferait et lui remettant la direction et la police de cette compagnie. (1715-1717)A quoi est joint un état des dépenses faites à Dijon en 1715 par les chevaliers de l'arquebuse de Dole. (1715)Plus une requête de ceux-ci suppliant le magistrat de leur permettre de tirer le prix l'année présente 1732, quoique cela leur eût été interdit, parce que l'année précédente ils avaient procédé à leurs élections en dehors de l'autorité du magistrat. (1732)
FA 1108
,
1715-1732
Copie collationnée du contrat d'échange entre la ville et les Carmes, d'un terrain dit le Vieux- Château où étaient construit des écuries appartenant à la ville contre un autre terrain situé près du Vieil arsenal où les dits Pères se sont engagés d'en faire construire d'autres.
FA 1173
,
1723
Registre relié en parchemin où sont consignées les routes des troupes ayant eu l'étape à Dole en 1728. in-4°
FA 1154
,
1728
Autre registre semblable pour l'année 1734-35. in 4°Avec un autre destiné à l'inscription des convalescents. idem
FA 1155
,
1734-1735
Deux grosses du traité par lequel l'hôpital général de la Charité auquel Louis XIV avait concédé les anciennes fortifications vendit, sous clause résolutoire qu'il y serait édifié des casernes, au Sr Demesmay, cinq journaux de terrain sis devant la porte d'Arans, en considération de ce que le dit Sieur donnait à la ville une somme considérable pour l'érection de ces casernes.
FA 1174
,
1736
Construction des casernes de Dole. Grosse liasse divisée en 7 parties.1° Délibération du Conseil et requêtes pour pouvoir construire des casernes. Autorisations, homologations, ordonnances de l'intendant, lettres et observations de celui-ci sur quelques points de la construction; difficultés avec les entrepreneurs et sommation à eux adressées. (1736-1752)2° Marchés et adjudications des travaux des casernes, devis, visites et réceptions de ces travaux. (1738-1752)3° Ameublement des casernes, marchés pour la fourniture des lots et autres objets nécessaires; lettres; mémoires; notes relatives; lettres patentes du roi données en 1767 permettant d'acheter 20 lits pour les casernes. Comptes de ces dépenses. (1751-1789)4° Construction des écuries annexées aux casernes; arrêts du Conseil en autorisant cette construction; visites de ces écuries; réparations faites etc. (1770-1774) (1772-1777)5° Recueil de devis, marchés, visites et autres pièces relatives à l'entretien et aux réparations des casernes. (1751-1777)6° Mémoires et devis pour l'achèvement et l'augmentation des casernes. Ces pièces se rapportent surtout à la construction du second pavillon des casernes, lequel est resté à l'état de projet.A quoi est joint un mémoire du magistrat contenant certains renseignements sur la construction de ces casernes. (1777-1789)7° Recueil de plans et croquis relatifs à cette précédente partie, la plupart exécutés par le Sr Aubert, ingénieur. (1770-1779)
FA 1175/1-2
,
1736-1789
Pièces de difficultés pendantes devant l'intendant entre le magistrat et les chevaliers de l'arquebuse d'une part contre Etienne Dourlot exclu du jeu à la suite de querelles et supercheries par lui commises. Les motifs officiels de son exclusion furent son défaut de prestation de serment à sa réception et son ancienne profession de maréchal, les statuts interdisant l'admission de tous ceux qui avaient manié le marteau.
FA 1110
,
1738-1739
Extrait d'un rapport fait au Conseil par les commis du magistrat chargés d'examiner les registres de la Compagnie de l'arquebuse et de rechercher les noms de ceux dont les réceptions étaient nulles ou irrégulières.
FA 1111
,
1738
Registre in-folio, intitulé : décomptes du bataillon de Dole en 1757 contenant 181 feuillets d'écriture.
FA 1156
,
1757
Copie d'une ordonnance du Duc de Randan, lieutenant-général de la Franche-Comté, réglant la préséance entre les chevaliers de l'arquebuse et ceux de l'arc, laquelle est accordée aux premiers.
FA 1112
,
1758
Deux lettres adressées à la ville au sujet de sa requête par laquelle elle demandait d'avoir l'académie d'équitation.
FA 1176
,
1772
Remerciments adressés par les habitants des faubourgs des Commards, Landon, Bruyères et aux chevaliers de l'arc qui avaient assisté à leur procession.
FA 1116
,
1787