Toutes les ressources POLICE MILITAIRE 121 résultats (3ms)
FA 1152
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1670-1674
Autre recueil de pièces concernant les mesures prises à cette époque pour la défense de la ville. Remontrances au gouverneur d'Alvelda au sujet du rétablissement des fortifications, des privilèges de la ville, de la rentrée du Parlement au sujet des 300000 écus promis pour les dites fortifications, des contributions de guerre avec d'autres mémoires, requêtes et lettres s'y rapportant. Lettres et apostilles des gouverneurs généraux etc. Recueil offrant quelques détails intéressants.
FA 1055
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1670-1674
Minute d'un certificat délivré par le magistrat au marquis d'Erbey pour attester l'ordre et la modération avec lesquelles s'étaient conduites les troupes campées à Dole sous ses ordres.
FA 1161
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1672
Appendice. Expédition traduite de l'allemand en latin d'une sentence de l'??? du régiment de Berghes contre le capitaine Rannis qui avait insulté le mayeur. (1673)Lettres de l'intendant et du ministre avec deux ordres du roi touchant la réparation de l'insulte faite à l'échevin Bidalot par le Sr Besançon lieutenant réformé. (1721)
FA 1139
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1673-1721
Mémoire des fournitures et dépenses faites par la ville pour le logement, l'ameublement et l'entretien de l'hôtel du Sr d'Espagne capitaine gouverneur de Dole après la conquête.
FA 1141
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1674
Recueil de pièces, étant surtout des quittances et lettres au sujet des ustensiles fournis par la ville à l'état-major.
FA 1142
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1674-1700
Copie d'une déclaration et lettre du duc de Duras touchant les exemptions de logements de gens de guerre accordées aux ecclésiastiques.
FA 1168
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1674
Copie imprimée de l'arrêt du Conseil d'Etat ordonnant la production des titres concernant les droits de guet et garde prétendus par les villes de Dole et Baune sur les villages circonvoisins. (1685)Avec 2 copies d'autres arrêts de 1701 et 1714 sur même fait. (1701-1714)(Voir de plus au même chapitre l'article fortifications et menus emparements.)
FA 1096
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1685-1714
Autres pièces imprimées touchant le recrutement et la revue des miliciens. Avec des réquisitions faites de la part des intendants et commissaires des guerres à plusieurs communes de la banlieue de Dole pour loger des troupes, fournir des chariots etc.
FA 1057
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XVIIIe SIECLE
Placets de plusieurs bourgeois de Dole demandant soit leur réception au jeu de l'arquebuse, soit la permission de relever l'oiseau après l'avoir mis bas, avec quelques minutes de lettres à l'intendant au sujet de cette permission.
FA 1109
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XVIIIe SIECLE
Recueil de divers placets présentés au magistrat par les chevaliers de l'arc, soit au sujet de la place où ils s'assemblaient pour tirer l'oiseau, soit pour quelques autres objets.
FA 1115
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XVIIIe SIECLE
Autre recueil concernant plus spécialement l'hôtel du gouverneur loué par la ville à cet effet, les réparations et l'entretien de ce bâtiment etc. Pièces sans intérêt aujourd'hui.
FA 1144
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XVIIIe SIECLE
Recueil de pièces relatives à la reconstruction de la maison du Pâquier pour les chevaliers de l'Arquebuse. Afin d'arriver à cette reconstruction les chevaliers demandèrent à la ville la jouissance gratuite pendant 29 ans, du Pâquier jusqu'à la voie Bailly, et ils firent alors reconstruire à leurs frais le dit bâtiment dont le notaire Hudelot fut entrepreneur.Les pièces de ce dossier se rapportent à cette cession de jouissance, aux marchés pour la construction de la maison, aux difficultés avec l'entrepreneur, et celles qui s'élevèrent lors de la rendue du Pâquier en 1731, etc.
FA 1107
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1702-1731
Pièces relatives à la construction des écuries de Mont-Roland.Devis, marchés, visites et réceptions de travaux. (C'est cette écurie qui fut plus tard convertie en théâtre.)
FA 1172
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1703-1711
Dénombrement des habitants de la ville de Dole pour servir de base à la répartition des logements de troupes. (1706)Mandement pour les logements de troupes fournis par les habitants. (1713)
FA 1169
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1706-1713